Permis d'aménager n° 01801523A0002 à Aubigny-sur-Nère pour un terrain de 1 383 m², Rue Des Stuarts
Territoire
Cher (18)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 20 octobre 2023
Dossier PA n° 01801523A0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Rue Des Stuarts, le permis d'aménager n° 01801523A0002 a été délivré le 20 octobre 2023 à Aubigny-sur-Nère (Cher, Centre-Val de Loire).
L'aménagement porte sur un terrain de 1 383 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AH7, AH8, AH200. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Cher en 2023 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 10 permis d'aménager référencés à Aubigny-sur-Nère.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 20 octobre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
20 octobre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Aubigny-sur-Nère
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Aubigny-sur-Nère Code postal 18700 Identifiant INSEE 18015
- Département
- Cher (18)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 383 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AUBIGNY-SUR-NERE (18700)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01801523A0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 18015 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 20 octobre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |