Permis d'aménager n° 01609015W0001 à Châteauneuf-sur-Charente, Bagatelle
Territoire
Charente (16)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 3 novembre 2015
Dossier PA n° 01609015W0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 3 novembre 2015 à Châteauneuf-sur-Charente (Charente, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 01609015W0001 porte sur un projet situé Bagatelle.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est D2812. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Charente en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 12 permis d'aménager référencés à Châteauneuf-sur-Charente.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 3 novembre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
3 novembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Châteauneuf-sur-Charente
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Bagatelle
Territoires administratifs
- Commune
- Châteauneuf-sur-Charente Code postal 16120 Identifiant INSEE 16090
- Département
- Charente (16)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHATEAUNEUF-SUR-CHARENTE (16120)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01609015W0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 16090 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 3 novembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |