Permis d'aménager n° 01609014W0001 à Châteauneuf-sur-Charente, Chem De L Aireau Grands Champs Meynarderie
Territoire
Charente (16)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 29 juillet 2014
Dossier PA n° 01609014W0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Châteauneuf-sur-Charente (Charente, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 01609014W0001 a été délivré le 29 juillet 2014, pour un projet situé Chem De L Aireau Grands Champs Meynarderie.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AA14P, AA18. L'instruction du dossier a duré près de 7 mois. L'ensemble des 12 permis d'aménager référencés à Châteauneuf-sur-Charente est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 29 juillet 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
29 juillet 2014
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Châteauneuf-sur-Charente
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Grands Champs Meynarderie
Territoires administratifs
- Commune
- Châteauneuf-sur-Charente Code postal 16120 Identifiant INSEE 16090
- Département
- Charente (16)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHATEAUNEUF-SUR-CHARENTE (16120)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01609014W0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 16090 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 29 juillet 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |