Permis d'aménager n° 0141502500001 à Cesny-les-Sources pour un terrain de 5 931 m², 5 Rue Des Forges
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 26 mars 2026
Dossier PA n° 0141502500001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Cesny-les-Sources (Calvados, Normandie), le permis d'aménager n° 0141502500001 a été délivré le 26 mars 2026, pour un projet situé 5 Rue Des Forges.
L'aménagement porte sur un terrain de 5 931 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AB219, AB220, AB294. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Calvados pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Au total, 4 permis d'aménager référencés à Cesny-les-Sources sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 26 mars 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
26 mars 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Cesny-les-Sources
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cesny-les-Sources Code postal 14220 Identifiant INSEE 14150
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 5 931 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- IFS (14123)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0141502500001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 14150 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 26 mars 2026 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |