Permis d'aménager n° 01415023D0001 à Cesny-les-Sources pour un terrain de 4 675 m², Rue Aux Dimes Tournebu
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 16 novembre 2023
Dossier PA n° 01415023D0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 01415023D0001, délivré le 16 novembre 2023 à Cesny-les-Sources (Calvados, Normandie), porte sur un projet situé Rue Aux Dimes Tournebu.
L'aménagement porte sur un terrain de 4 675 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AB44, AB45. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Calvados en 2023 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 4 permis d'aménager référencés à Cesny-les-Sources.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 16 novembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
16 novembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Cesny-les-Sources
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Tournebu
Territoires administratifs
- Commune
- Cesny-les-Sources Code postal 14220 Identifiant INSEE 14150
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 4 675 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CESNY LES SOURCES (14220)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01415023D0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 14150 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 16 novembre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |