Permis d'aménager n° 01300713A0004 à Auriol pour un terrain de 1 140 m², Les Adrets
Territoire
Bouches-du-Rhône (13)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 20 septembre 2013
Dossier PA n° 01300713A0004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 01300713A0004 a été délivré le 20 septembre 2013 à Auriol (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Les Adrets.
L'aménagement porte sur un terrain de 1 140 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont KH360, KH361, KH362. Le dossier a été instruit en près de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Bouches-du-Rhône en 2013 (médiane : environ 8 mois). Au total, 17 permis d'aménager référencés à Auriol sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 20 septembre 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
20 septembre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Auriol
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Auriol Code postal 13390 Identifiant INSEE 13007
- Département
- Bouches-du-Rhône (13)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 140 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AURIOL (13390)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01300713A0004 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 13007 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 20 septembre 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |