Permis d'aménager n° 01300715A0001 à Auriol pour un terrain de 1 471 m², Rd 45 Les Adrechs Sud-Ouest
Territoire
Bouches-du-Rhône (13)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 31 juillet 2015
Dossier PA n° 01300715A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Auriol (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 01300715A0001 a été délivré le 31 juillet 2015, pour un projet situé Rd 45 Les Adrechs Sud-Ouest.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 471 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont KE242, KE243, KE245. Au total, 17 permis d'aménager référencés à Auriol sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/12/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
31 juillet 2015
Ouverture de chantier (DOC)
14/12/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
2 ans 4 mois
Localisation du projet à Auriol
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Adrechs Sud-Ouest
Territoires administratifs
- Commune
- Auriol Code postal 13390 Identifiant INSEE 13007
- Département
- Bouches-du-Rhône (13)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 471 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AURIOL (13390)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01300715A0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 13007 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 31 juillet 2015 |
| Date de dépôt | 14/12/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |