Permis d'aménager n° 01217621A3001 à Onet-le-Château, Le Boujou
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 16 juillet 2021
Dossier PA n° 01217621A3001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 01217621A3001 a été délivré le 16 juillet 2021 à Onet-le-Château (Aveyron, Occitanie), pour un projet situé Le Boujou.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AT214. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Aveyron pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 23 permis d'aménager référencés à Onet-le-Château.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/12/2021.
Autorisation
16 juillet 2021
Ouverture de chantier (DOC)
29/11/2021
Achèvement (DAACT)
30/12/2021
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 4 mois
Durée du chantier
un peu plus d'un mois
Délai total
un peu plus de 5 mois
Localisation du projet à Onet-le-Château
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Onet-le-Château Code postal 12850 Identifiant INSEE 12176
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- STE RADEGONDE (12850)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01217621A3001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 12176 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 16 juillet 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |