Permis d'aménager n° 0121692500001 à Naucelle pour un terrain de 3 745 m², L'escarassous
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 10 septembre 2025
Dossier PA n° 0121692500001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 10 septembre 2025 à Naucelle (Aveyron, Occitanie), le permis d'aménager n° 0121692500001 porte sur un projet situé L'escarassous.
L'aménagement porte sur un terrain de 3 745 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0C7, 0C6. Le dossier a été instruit en un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Aveyron en 2025 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 9 permis d'aménager référencés à Naucelle.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/07/2026.
Autorisation
10 septembre 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
15/07/2026
Délai total
un peu plus de 10 mois
Localisation du projet à Naucelle
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : L'escarassous
Territoires administratifs
- Commune
- Naucelle Code postal 12800 Identifiant INSEE 12169
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 745 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT AUBIN DE MEDOC (33160)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0121692500001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 12169 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 10 septembre 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |