Permis d'aménager n° 01216924G0002 à Naucelle pour un terrain de 3 160 m², Camp Del Riou
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 23 janvier 2025
Dossier PA n° 01216924G0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 01216924G0002, délivré le 23 janvier 2025 à Naucelle (Aveyron, Occitanie), porte sur un projet situé Camp Del Riou.
L'aménagement porte sur un terrain de 3 160 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0B2288. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Aveyron pour les dossiers déposés en 2024 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 9 permis d'aménager référencés à Naucelle.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/08/2025.
Autorisation
23 janvier 2025
Ouverture de chantier (DOC)
23/03/2025
Achèvement (DAACT)
08/08/2025
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
près de 5 mois
Délai total
près de 7 mois
Localisation du projet à Naucelle
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Camp Del Riou
Territoires administratifs
- Commune
- Naucelle Code postal 12800 Identifiant INSEE 12169
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 160 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CAMJAC (12800)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01216924G0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 12169 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 23 janvier 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |