Permis d'aménager n° 01215723G0002 à Montrozier pour un terrain de 4 240 m², Grioudas
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 21 mars 2024
Dossier PA n° 01215723G0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 21 mars 2024 à Montrozier (Aveyron, Occitanie), le permis d'aménager n° 01215723G0002 porte sur un projet situé Grioudas.
L'aménagement porte sur un terrain de 4 240 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C187. Ce dossier est l'un des 13 permis d'aménager référencés à Montrozier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 09/01/2025.
Autorisation
21 mars 2024
Ouverture de chantier (DOC)
25/10/2024
Achèvement (DAACT)
09/01/2025
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 7 mois
Durée du chantier
un peu plus de 2 mois
Délai total
près de 10 mois
Localisation du projet à Montrozier
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Montrozier Code postal 12630 Identifiant INSEE 12157
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 4 240 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MONTROZIER (12630)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01215723G0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 12157 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 21 mars 2024 |
| Date de dépôt | 25/10/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |