Permis d'aménager n° 01215720G0001 à Montrozier pour un terrain de 4 560 m², Les Planes
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 19 août 2020
Dossier PA n° 01215720G0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 01215720G0001, délivré le 19 août 2020 à Montrozier (Aveyron, Occitanie), porte sur un projet situé Les Planes.
L'opération s'étend sur un terrain de 4 560 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est F511. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Aveyron pour les dossiers déposés en 2020 (environ 10 mois). Au total, 13 permis d'aménager référencés à Montrozier sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 21/07/2022.
Autorisation
19 août 2020
Ouverture de chantier (DOC)
19/04/2021
Achèvement (DAACT)
21/07/2022
Délai autorisation - chantier
8 mois
Durée du chantier
1 an 3 mois
Délai total
1 an 11 mois
Localisation du projet à Montrozier
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Montrozier Code postal 12630 Identifiant INSEE 12157
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 4 560 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SALLES LA SOURCE (12000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01215720G0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 12157 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 19 août 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |