Permis d'aménager n° 01203315C3002 à Bozouls, Le Claux De La Brousse
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 28 avril 2015
Dossier PA n° 01203315C3002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 01203315C3002 a été délivré le 28 avril 2015 à Bozouls (Aveyron, Occitanie), pour un projet situé Le Claux De La Brousse.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est E1994. Le dossier a été instruit en près de 4 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Aveyron pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Au total, 18 permis d'aménager référencés à Bozouls sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 24/09/2015.
Autorisation
28 avril 2015
Ouverture de chantier (DOC)
27/07/2015
Achèvement (DAACT)
24/09/2015
Délai autorisation - chantier
près de 3 mois
Durée du chantier
près de 2 mois
Délai total
près de 5 mois
Localisation du projet à Bozouls
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Claux De La Brousse
Territoires administratifs
- Commune
- Bozouls Code postal 12340 Identifiant INSEE 12033
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BOZOULS (12340)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01203315C3002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 12033 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 28 avril 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |