Permis d'aménager n° 01203315C3003 à Bozouls, Les Calsades
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 27 avril 2015
Dossier PA n° 01203315C3003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 01203315C3003 a été délivré le 27 avril 2015 à Bozouls (Aveyron, Occitanie), pour un projet situé Les Calsades.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est E2086. Le dossier a été instruit en près de 4 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Aveyron pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 18 permis d'aménager référencés à Bozouls.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 04/01/2016.
Autorisation
27 avril 2015
Ouverture de chantier (DOC)
07/09/2015
Achèvement (DAACT)
04/01/2016
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 4 mois
Durée du chantier
près de 4 mois
Délai total
un peu plus de 8 mois
Localisation du projet à Bozouls
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Calsades
Territoires administratifs
- Commune
- Bozouls Code postal 12340 Identifiant INSEE 12033
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BOZOULS (12340)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01203315C3003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 12033 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 27 avril 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |