Permis d'aménager à Saint-André-de-Roquelongue pour 14 141 m² de terrain - Camp Des Horts
Territoire
Aude (11)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 25 octobre 2023
Dossier PA n° 01133222S0001
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis d'aménager n° 01133222S0001, délivré le 25 octobre 2023 à Saint-André-de-Roquelongue (Aude, Occitanie), pour un projet situé Camp Des Horts, Saint-André-de-Roquelongue (11200). Le permis d'aménager encadre les opérations de lotissement, les aires de stationnement et certains aménagements en secteur protégé. L'opération concerne un terrain de 14 141 m², en zone hors zone ou non renseigné. À ce jour, le statut administratif est terminé et les références cadastrales associées sont C557, C577.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/03/2026.
Autorisation
25 octobre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
03/08/2022
Achèvement (DAACT)
05/03/2026
Durée du chantier
3 ans 7 mois
Délai total
2 ans 4 mois
Localisation du projet à Saint-André-de-Roquelongue
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Saint-André-de-Roquelongue Code postal 11200 Identifiant INSEE 11332
- Département
- Aude (11)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Nature du projet | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Surface du terrain | 14 141 m² |
| Recours à un architecte | Non renseigné |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SETE (34200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01133222S0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 11332 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 25 octobre 2023 |
| Date de dépôt | 03/08/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2026-03 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |