Permis d'aménager n° 0111062600001 à Coursan pour un terrain de 1 611 m², 13 Rue Descartes
Territoire
Aude (11)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 4 août 2026
Dossier PA n° 0111062600001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Coursan (Aude, Occitanie), le permis d'aménager n° 0111062600001 a été délivré le 4 août 2026, pour un projet situé 13 Rue Descartes.
L'opération s'étend sur un terrain de 1 611 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont BP216, BP217. L'ensemble des 9 permis d'aménager référencés à Coursan est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 4 août 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
4 août 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Coursan
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 611 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NARBONNE (11100)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0111062600001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 11106 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 4 août 2026 |
| Date de dépôt | 04/08/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |