Permis d'aménager n° 0111052500001 à Cournanel, 2 Lotissement Aubert
Territoire
Aude (11)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 9 septembre 2025
Dossier PA n° 0111052500001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Cournanel (Aude, Occitanie), le permis d'aménager n° 0111052500001 a été délivré le 9 septembre 2025, pour un projet situé 2 Lotissement Aubert.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AH122, AH123, AH121. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Aude en 2025 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 10 permis d'aménager référencés à Cournanel.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 9 septembre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
9 septembre 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Cournanel
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- COURNA (11300)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0111052500001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 11105 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 9 septembre 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |