Permis d'aménager n° 0110272600001 à Barbaira pour un terrain de 666 m², Camin Nostra Dama
Territoire
Aude (11)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 28 août 2026
Dossier PA n° 0110272600001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0110272600001, délivré le 28 août 2026 à Barbaira (Aude, Occitanie), porte sur un projet situé Camin Nostra Dama.
L'aménagement porte sur un terrain de 666 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0A1975. L'instruction du dossier a duré près de 4 mois. Ce dossier est l'un des 10 permis d'aménager référencés à Barbaira.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 28 août 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
28 août 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Barbaira
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 666 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CONQUES SUR ORBIEL (11600)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0110272600001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 11027 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 28 août 2026 |
| Date de dépôt | 04/05/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |