Permis d'aménager n° 01101824D0001 à Arzens pour un terrain de 3 959 m², 14 Chemin Des Cotes
Territoire
Aude (11)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 14 novembre 2024
Dossier PA n° 01101824D0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 14 Chemin Des Cotes, le permis d'aménager n° 01101824D0001 a été délivré le 14 novembre 2024 à Arzens (Aude, Occitanie).
L'opération s'étend sur un terrain de 3 959 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est C442. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Aude en 2024 (médiane : environ 10 mois). Au total, 7 permis d'aménager référencés à Arzens sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 14 novembre 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
14 novembre 2024
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Arzens
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 959 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ARZENS (11290)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01101824D0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 11018 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 14 novembre 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |