Permis d'aménager n° 0110182500001 à Arzens pour un terrain de 4 202 m², 10 Route Des Pradels
Territoire
Aude (11)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 18 juin 2025
Dossier PA n° 0110182500001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 18 juin 2025 à Arzens (Aude, Occitanie), le permis d'aménager n° 0110182500001 porte sur un projet situé 10 Route Des Pradels.
L'opération concerne un terrain de 4 202 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B1067. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Aude pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). L'ensemble des 7 permis d'aménager référencés à Arzens est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 18 juin 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
18 juin 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Arzens
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 4 202 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ARZENS (11290)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0110182500001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 11018 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 18 juin 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |