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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0110182600001

Permis d'aménager n° 0110182600001 à Arzens, Rue De La Promenade

Q: Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par COMMUNE D ARZENS et autorisé le 21 juillet 2026.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 21 juillet 2026).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0110182600001, déposé en mairie d'Arzens.

Territoire

Aude (11)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 21 juillet 2026

Dossier PA n° 0110182600001

Demandeur

COMMUNE D ARZENS

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Synthèse du dossier et statut administratif

À Arzens (Aude, Occitanie), le permis d'aménager n° 0110182600001 a été délivré le 21 juillet 2026, pour un projet situé Rue De La Promenade. La demande émane de COMMUNE D ARZENS.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 00. Le dossier a été instruit en un peu plus de 4 mois entre le dépôt et la décision. Ce dossier est l'un des 8 permis d'aménager référencés à Arzens.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

21/07/2026

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 21 juillet 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

21 juillet 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

13/03/2026

Autorisation

21/07/2026

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Arzens

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales incomplètes.

Parcelle cadastrale du projet

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Arzens Code postal 11290 Identifiant INSEE 11018
Département: Aude (11)
Région: Occitanie

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

COMMUNE D ARZENS

Voir les 3 autorisations

Catégorie: Commune/EPCI
Catégorie juridique: Commune et commune nouvelle
SIREN: 211100185
SIRET: 21110018500019
Code APE (NAF): 84.11Z - Administration publique générale
Taille d'entreprise: PME - 20-49 salariés
Année de création: 1982
Localisation: ARZENS (11290)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0110182600001
Code commune INSEE	11018 - Voir la page commune
Année de dépôt	2026
Date d'autorisation	21 juillet 2026
Date de dépôt	13/03/2026
Dernière mise à jour (DPC)	07/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Rue De La Promenade à Arzens (11290).

Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par COMMUNE D ARZENS et autorisé le 21 juillet 2026.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 21 juillet 2026).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0110182600001, déposé en mairie d'Arzens.

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