Permis d'aménager n° 0110182500002 à Arzens pour un terrain de 7 135 m², Route Des Pradels
Territoire
Aude (11)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 29 janvier 2026
Dossier PA n° 0110182500002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0110182500002 a été délivré le 29 janvier 2026 à Arzens (Aude, Occitanie), pour un projet situé Route Des Pradels.
L'aménagement porte sur un terrain de 7 135 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont C496, D1976. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Aude pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Au total, 7 permis d'aménager référencés à Arzens sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 29 janvier 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
29 janvier 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Arzens
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 7 135 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PAZIOLS (11350)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0110182500002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 11018 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 29 janvier 2026 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |