Permis d'aménager n° 01101818D0001 à Arzens pour un terrain de 4 935 m², 5454 Le Village
Territoire
Aude (11)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 17 mai 2018
Dossier PA n° 01101818D0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 01101818D0001, délivré le 17 mai 2018 à Arzens (Aude, Occitanie), porte sur un projet situé 5454 Le Village.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 4 935 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est D1591. L'instruction du dossier a duré près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Aude pour les dossiers déposés en 2018 (environ 10 mois). L'ensemble des 7 permis d'aménager référencés à Arzens est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 17 mai 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
17 mai 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Arzens
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 4 935 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ARZENS (11290)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01101818D0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 11018 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 17 mai 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |