Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0110092500001

Permis d'aménager n° 0110092500001 à Alzonne pour un terrain de 8 490 m², Rue Du Grenache

Territoire

Aude (11)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 12 novembre 2025

Dossier PA n° 0110092500001

Demandeur

HECTARE

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0110092500001, délivré le 12 novembre 2025 à Alzonne (Aude, Occitanie), porte sur un projet situé Rue Du Grenache. HECTARE figure comme demandeur du dossier.

L'aménagement porte sur un terrain de 8 490 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont WA390, ZB113. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Aude en 2025 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 5 permis d'aménager référencés à Alzonne.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

12/11/2025

Surface du terrain

8 490 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 12 novembre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

12 novembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
12/11/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Alzonne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

WA390 ZB113

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Alzonne Code postal 11170 Identifiant INSEE 11009
Département
Aude (11)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 8 490 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
351338660
SIRET
35133866000027
Code APE (NAF)
42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Taille d'entreprise
ETI - 10-19 salariés
Année de création
1989
Localisation
CARCASSONNE (11000)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 0110092500001
Code commune INSEE 11009 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 12 novembre 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 11/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 8 490 m², situé Rue Du Grenache à Alzonne (11170).
Qui porte ce projet ?
Le dossier est porté par HECTARE et autorisé le 12 novembre 2025.
Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 12 novembre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0110092500001, déposé en mairie d'Alzonne.

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