Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 00128525V0001

Permis d'aménager n° 00128525V0001 à Parcieux pour un terrain de 7 474 m², Au Clos De

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 25 mars 2026

Dossier PA n° 00128525V0001

Demandeur

AIRIS

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 00128525V0001 a été délivré le 25 mars 2026 à Parcieux (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Au Clos De. La demande émane de AIRIS.

L'aménagement porte sur un terrain de 7 474 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AH167, AH169, AH165. Le dossier a été instruit en 1 an 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Ain pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 10 permis d'aménager référencés à Parcieux.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

25/03/2026

Surface du terrain

7 474 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 25 mars 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

25 mars 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
25/03/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Parcieux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AH167 AH169 AH165

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Au Clos De Parcieux

Territoires administratifs

Commune
Parcieux Code postal 01600 Identifiant INSEE 01285
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 7 474 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
828351619
SIRET
82835161900055
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise
ETI - 20-49 salariés
Année de création
2017
Localisation
LYON (69003)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 00128525V0001
Code commune INSEE 01285 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 25 mars 2026
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 03/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 7 474 m², situé Au Clos De à Parcieux (01600).
Qui a déposé ce permis d'aménager ?
La demande a été déposée par AIRIS et autorisée le 25 mars 2026.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 25 mars 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00128525V0001, déposé en mairie de Parcieux.

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