Retour aux autorisations de Plateau d'Hauteville

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 00118518A0002

Permis d'aménager n° 00118518A0002 à Plateau d'Hauteville pour un terrain de 14 858 m², Vc 1 De La Chapelle Terre Ronde

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par TERRE RONDE AVENTURES et autorisé le 11 avril 2019.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 11 avril 2019).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 00118518A0002, déposé en mairie de Plateau d'Hauteville.

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 11 avril 2019

Dossier PA n° 00118518A0002

Demandeur

TERRE RONDE AVENTURES

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 00118518A0002, délivré le 11 avril 2019 à Plateau d'Hauteville (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Vc 1 De La Chapelle Terre Ronde. Le projet est porté par TERRE RONDE AVENTURES.

L'opération concerne un terrain de 14 858 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont K0652, K0748. L'instruction du dossier a duré 1 an 3 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Ain pour les dossiers déposés en 2018 (environ 8 mois). L'ensemble des 9 permis d'aménager référencés à Plateau d'Hauteville est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

11/04/2019

Surface du terrain

14 858 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 11 avril 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

11 avril 2019

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

11/04/2019

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Plateau d'Hauteville

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

K0652 K0748

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Terre Ronde

Territoires administratifs

Commune: Plateau d'Hauteville Code postal 01110 Identifiant INSEE 01185
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	14 858 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

TERRE RONDE AVENTURES

Voir les 2 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN: 503614554
SIRET: 50361455400023
Code APE (NAF): 93.11Z - Gestion d'installations sportives
Année de création: 2008
Localisation: HAUTEVILLE-LOMPNES (01110)

Autres dossiers de TERRE RONDE AVENTURES

PA n°00118518A0001 Commencé

Vc N 1 De La Chapelle Terre Ronde

26 juin 2018

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	00118518A0002
Code commune INSEE	01185 - Voir la page commune
Année de dépôt	2018
Date d'autorisation	11 avril 2019
Date de dépôt	01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC)	04/2019
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 14 858 m², situé Vc 1 De La Chapelle Terre Ronde à Plateau d'Hauteville (01110).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par TERRE RONDE AVENTURES et autorisé le 11 avril 2019.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 11 avril 2019).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 00118518A0002, déposé en mairie de Plateau d'Hauteville.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Plateau d'Hauteville

PA n°00141717A0001 Terminé

Pre Devant

Plateau d'Hauteville (01110)

12 mai 2017 COMMUNE DE THEZILLIEU

PA n°00118518A0001 Commencé

Vc N 1 De La Chapelle Terre Ronde

Plateau d'Hauteville (01110)

26 juin 2018 TERRE RONDE AVENTURES

PA n°00118519A0001 Commencé

Route Du Marais L Alagnier

Plateau d'Hauteville (01110)

02 avr. 2019 3 568 m² foncier HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

PA n°00118524H0001 Autorisé

La Cote

Plateau d'Hauteville (01110)

21 nov. 2024 14 462 m² foncier REFUGE INSOLITE EN BUGEY

PA n°00118524H0002 Autorisé

Chemin De Grange Rolland L Etang

Plateau d'Hauteville (01110)

06 févr. 2025 9 605 m² foncier NATURAL BREAK

PA n°00118525H0001 Autorisé

Chemin Du Col De Valorse Terre-Ronde

Plateau d'Hauteville (01110)

04 déc. 2025 44 141 m² foncier HOLDING BAGHAIRA

Autres types d'autorisations à Plateau d'Hauteville

Permis de construire à Plateau d'Hauteville

207 autorisations

Permis de démolir à Plateau d'Hauteville

14 autorisations