Déclaration préalable Logement N° 08513023V0040

Déclaration préalable n° 08513023V0040 à Maché pour 44 m² de logement, 2 chemin de la Source Parc Residentiel de Loisir - Les Terra

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 13 octobre 2023

Dossier DP n° 08513023V0040

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

La déclaration préalable n° 08513023V0040 a été accordée le 13 octobre 2023 à Maché (Vendée, Pays de la Loire), à l'adresse 2 chemin de la Source Parc Residentiel de Loisir - Les Terra.

Cette déclaration préalable prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T3 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 44 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 336 m².

Cette déclaration préalable est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 13/10/2023.

Cette déclaration préalable vise la parcelle AH 140. La voie, chemin de la Source, compte 5 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2023. Ce dossier fait partie des 173 permis de construire et déclarations préalables à Maché référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/10/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

336 m²

Surface créée

44 m²

Variation nette

+44 m²

Surface totale après

44 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/10/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

13 octobre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

13/10/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Dépôt
13/10/2023
Autorisation
13/10/2023
3
Chantier (DOC)
13/10/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Maché

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH 140

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Parc Residentiel De Loisir - Les Terra

Territoires administratifs

Commune
Maché Code postal 85190 Identifiant INSEE 85130
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 336 m², avec autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 44 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 44 m² 0 m² 0 m² 0 m² 44 m² 44 m²
Total 0 m² 44 m² 0 m² 0 m² 0 m² 44 m² 44 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHERISY (28500)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08513023V0040
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 85130 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 13 octobre 2023
Date de dépôt 13/10/2023
Dernière mise à jour (DPC) 03/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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