Déclaration préalable n° 04207122C8057 au Coteau pour 160 m² de logement, 1 rue Jules Massenet

PC n°04216624R0007 Autorisé

03 avr. 2025

rue de la Goutte Zinet

Parigny (42120)

PC n°04207123C0022 Locaux Terminé

03 avr. 2025

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	04207122C8057
Type d'autorisation	Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE	42071 - Voir la page commune
Année de dépôt	2022
Date d'autorisation	9 août 2022
Date de dépôt	09/08/2022
Dernière mise à jour (DPC)	08/2022
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Cette déclaration préalable est-elle encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune ouverture de chantier n'est enregistrée pour ce dossier, mais cette déclaration n'est pas exigée pour une déclaration préalable.

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?

Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements existants peuvent être conservés ou transformés ; les données ne donnent pas nécessairement leur nombre total après travaux.

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Permis de construire sur les parcelles AD 821, AD 823, AD 824 au Coteau (42120)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

1 rue Jules Massenet

Parcelles AD 821, AD 823 au Coteau (42120)

PC n°04207123C0022 Locaux Terminé

14/12/2023 15 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables sur la même voie, rue Jules Massenet au Coteau (42120)

Les 3 autres permis de construire et déclarations préalables recensés rue Jules Massenet depuis 2019. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

1 rue Jules Massenet

PC n°04207123C0012 Logement Terminé

14/12/2023 15 m² SDP

10 rue Jules Massenet

Transformation avec diminution

10/08/2023 258 m² SDP

DP n°04207119C8023 Logement Autorisé

8 rue Jules Massenet

24/05/2019 630 m² SDP COSI HABITAT CONCEPT

Permis de construire et déclarations préalables de la même période au Coteau

PC n°04207122C0001 Locaux Terminé

13 boulevard Charles de Gaull

Extension sans transformation

09 juin 2022 323 m² SDP APS IPPO

PC n°04207122C0002 Locaux Terminé

rue des Guerins

14 juin 2022 42 m² SDP KEOLIS AUTOCARS PLANCHE

PC n°04207122C0007 Logement Terminé

17 rue Ledru Rollin

Transformation avec diminution

11 juil. 2022 136 m² SDP

PC n°04207122C0009 Logement Commencé

38 chemin des Plaines

PC n°04207122C0006 Logement Terminé

08 sept. 2022 193 m² SDP

rue des Tulipes

PC n°04207122C0013 Locaux Annulé

13 sept. 2022 117 m² SDP

11 rue Lamartine