Déclaration préalable Logement N° 0302162500027

Déclaration préalable n° 0302162500027 à Robiac-Rochessadoule pour 17 m² de logement, 4 Bis Quai de la Montagnette

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 1 décembre 2025

Dossier DP n° 0302162500027

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

La déclaration préalable n° 0302162500027, accordée le 1 décembre 2025 à Robiac-Rochessadoule (Gard, Occitanie), porte sur un projet situé 4 Bis Quai de la Montagnette.

Cette déclaration préalable prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un studio (T1) d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 17 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 2 808 m².

L'achèvement des travaux de cette déclaration préalable est déclaré le 18/06/2026.

Le terrain de cette déclaration préalable est cadastré AC 896, AC 897. Au total, le catalogue compte 23 permis de construire et déclarations préalables à Robiac-Rochessadoule, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/12/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 808 m²

Surface créée

17 m²

Variation nette

+17 m²

Surface totale après

17 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 18/06/2026.

Autorisation

1 décembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non requise

Achèvement (DAACT)

18/06/2026

Délai total

près de 7 mois

Dépôt
18/06/2026
Autorisation
01/12/2025
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
18/06/2026

Localisation du projet à Robiac-Rochessadoule

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AC 896 AC 897

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Robiac-Rochessadoule Code postal 30160 Identifiant INSEE 30216
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 808 m², avec autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Autre annexe
Type de résidence Autre résidence
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 17 m² de construction neuve.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 17 m² 0 m² 0 m² 0 m² 17 m² 17 m²
Total 0 m² 17 m² 0 m² 0 m² 0 m² 17 m² 17 m²

Typologie des logements

Le dossier comprend une résidence d'un autre type. Le logement est un studio (T1).

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
1 - - - - - 1
100,0 % - - - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROBIAC-ROCHESSADOULE (30160)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0302162500027
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 30216 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 1 décembre 2025
Date de dépôt 18/06/2026
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Robiac-Rochessadoule

Autres types d'autorisations à Robiac-Rochessadoule