Déclaration préalable Logement N° 01745718A0015

Déclaration préalable n° 01745718A0015 à La Devise pour 48 m² de logement, 66 allée de la Cle des Champs Lieu-Dit "Vandre"

Territoire

Charente-Maritime (17)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 17 août 2018

Dossier DP n° 01745718A0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

La déclaration préalable n° 01745718A0015 a été accordée le 17 août 2018 à La Devise (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), à l'adresse 66 allée de la Cle des Champs Lieu-Dit "Vandre".

Cette déclaration préalable concerne une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 463 m², le programme représente 48 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de cette déclaration préalable a démarré le 23/09/2018, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Le terrain de cette déclaration préalable est cadastré ZE 313. La base compte 19 autres dossiers pour la même voie, allée de la Cle des Champs, le premier datant de 2016. Le catalogue recense 110 permis de construire et déclarations préalables à La Devise, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/08/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

463 m²

Surface créée

48 m²

Variation nette

+48 m²

Surface totale après

48 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/09/2018. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

17 août 2018

Ouverture de chantier (DOC)

23/09/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
23/09/2018
Autorisation
17/08/2018
3
Chantier (DOC)
23/09/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à La Devise

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZE 313

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lieu-Dit "Vandre"

Territoires administratifs

Commune
La Devise Code postal 17700 Identifiant INSEE 17457
Département
Charente-Maritime (17)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 463 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 48 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 48 m² 0 m² 0 m² 0 m² 48 m² 48 m²
Total 0 m² 48 m² 0 m² 0 m² 0 m² 48 m² 48 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CH-VESSY (1234)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01745718A0015
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 17457 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 17 août 2018
Date de dépôt 23/09/2018
Dernière mise à jour (DPC) 08/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Déclarations préalables sur la même voie, allée de la Cle des Champs à La Devise (17380)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à La Devise

Autres types d'autorisations à La Devise