Retour à Trespoux-Rassiels

Permis de construire à Trespoux-Rassiels

Lot (46), Occitanie

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Trespoux-Rassiels (46090), dans le Lot, en Occitanie. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

La liste compte 122 autorisations, enregistrées entre le 28 mai 2013 et le 26 juin 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

122

Première date

28 mai 2013

Dernière date

26 juin 2026

Surface créée (brute)

14 943 m²

Nbre logements

116

Ces 122 autorisations proviennent du millésime Sitadel de septembre 2026, publié début octobre 2026 par le ministère de la Transition écologique et mis en ligne sur basedespermis.fr le 10/10/2026. La liste est actualisée à chaque nouveau millésime.

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Trespoux-Rassiels. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques.

Liste des permis de construire à Trespoux-Rassiels

41 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Permis de construire en 2020

16 autorisations en 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Trespoux-Rassiels en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De La Bordurand Les Bouscarrats, Trespoux-Rassiels (46090) PC Logement D926, D966 — 4 182 m² 153 m² 2020/12/15
Le Bourg, Trespoux-Rassiels (46090) PC Locaux D1113 Jouves Selections Société 1 036 m² 29 m² 2020/10/01
Adresse Non Renseignée, Trespoux-Rassiels (46090) PC Logement — — — 78 m² 2020/09/25
Route Des Vignes Le Combel, Trespoux-Rassiels (46090) PC Logement C1004, C406 — 7 395 m² 98 m² 2020/09/25
Sous Le Bournaguet, Trespoux-Rassiels (46090) PC Logement F1132 — 3 197 m² 109 m² 2020/09/21
Larroque Est, Trespoux-Rassiels (46090) PC Logement B1011 — 1 065 m² 122 m² 2020/09/01
Lot Peyros Quillad Peyros Quillados, Trespoux-Rassiels (46090) PC Logement B1190, B956 — 754 m² 109 m² 2020/09/01
Lot Peyros Quillad Peyros Quillados, Trespoux-Rassiels (46090) PC Logement B1189, B956 — 5 321 m² 82 m² 2020/09/01
Lot Peyros Quillad Peyros Quillados, Trespoux-Rassiels (46090) PC Logement B1188, B956 Lb Accession Société 723 m² 92 m² 2020/09/01
Lot Peyros Quillad Peyros Quillados, Trespoux-Rassiels (46090) PC Logement B1191, B956 Lb Accession Société 816 m² 109 m² 2020/09/01
Lotissement Peyros Quillad Peyros Quillados, Trespoux-Rassiels (46090) PC Logement B1187, B956 Lb Accession Société 877 m² 103 m² 2020/09/01
Le Bournaguet, Trespoux-Rassiels (46090) PC Logement F1026, F472 — 1 483 m² 95 m² 2020/07/16
Bartos, Trespoux-Rassiels (46090) PC Logement F147 — 4 775 m² 117 m² 2020/07/03
Route Des Vignes Larroque Est, Trespoux-Rassiels (46090) PC Logement B973 — 1 800 m² 93 m² 2020/06/05
85 Ch Du Coustalou, Trespoux-Rassiels (46090) PC Logement F549, F550 SCI Les Hautefeuilles SCI 2 974 m² 88 m² 2020/02/18
Le Combel, Trespoux-Rassiels (46090) PC Logement C408 — 4 200 m² 180 m² 2020/02/13

Permis de construire en 2019

6 autorisations en 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Trespoux-Rassiels en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
85 Ch Du Cooustalou, Trespoux-Rassiels (46090) PC Logement F549, F549P SCI Les Hautefeuilles SCI 975 m² 121 m² 2019/12/03
Route Des Vignes, Trespoux-Rassiels (46090) PC Locaux D1001 Commune De Trespoux Rassiels Commune/EPCI 2 801 m² 284 m² 2019/10/18
Chemin De La Souque, Trespoux-Rassiels (46090) PC Logement F146, F146P — 962 m² 88 m² 2019/09/13
Le Bourg, Trespoux-Rassiels (46090) PC Logement D521 — 950 m² 93 m² 2019/03/02
89 Chemin De La Croix De Riga, Trespoux-Rassiels (46090) PC Logement C771 — 2 590 m² 110 m² 2019/01/27
Le Pech, Trespoux-Rassiels (46090) PC Logement C612, C614 — 8 530 m² 178 m² 2019/01/08

Permis de construire en 2015

17 autorisations en 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Trespoux-Rassiels en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Pech, Trespoux-Rassiels (46090) PC Logement C104, C930 — 2 930 m² 110 m² 2015/12/20
La Vitarelle, Trespoux-Rassiels (46090) PC Logement D1020 — 1 131 m² 98 m² 2015/08/29
Rassiels, Trespoux-Rassiels (46090) PC Locaux A319 Commune De Trespoux Rassiels Commune/EPCI 1 360 m² 112 m² 2015/07/29
Poux Grand, Trespoux-Rassiels (46090) PC Logement D1056, D945 — 3 877 m² 119 m² 2015/07/06
Bournaguet, Trespoux-Rassiels (46090) PC Logement F1067, F466 — 1 514 m² 131 m² 2015/05/22
Le Bournaguet, Trespoux-Rassiels (46090) PC Locaux F1066, F1126 Commune De Trespoux Rassiels Commune/EPCI 212 m² 56 m² 2015/05/15
Hameau Du Pech Blanc Lot N Combel Del Poux Galarios, Trespoux-Rassiels (46090) PC Logement F1113, F1118 Ecovillage Société 1 084 m² 111 m² 2015/04/01
Hameau Du Pech Blanc Lot N Combel Del Poux Galarios, Trespoux-Rassiels (46090) PC Logement F1093, F1100 Ecovillage Société 1 052 m² 111 m² 2015/04/01
Hameau Du Pech Blanc Lot N Combel Del Poux Galarios, Trespoux-Rassiels (46090) PC Logement F1085, F1092 Ecovillage Société 1 001 m² 126 m² 2015/04/01
Hameau Du Pech Blanc Lot N Combel Del Poux Galarios, Trespoux-Rassiels (46090) PC Logement F1113, F1118 Ecovillage Société — 111 m² 2015/04/01
Hameau Du Pech Blanc Lot N Combel Del Poux Galarios, Trespoux-Rassiels (46090) PC Logement F1105, F1115 Ecovillage Société 1 180 m² 111 m² 2015/04/01
Hameau Du Pech Blanc Lot N Combel Del Poux Galarios, Trespoux-Rassiels (46090) PC Logement F1102, F1104 Ecovillage Société — 111 m² 2015/04/01
Hameau Du Pech Blanc Lot N Combel Del Poux Galarios, Trespoux-Rassiels (46090) PC Logement F1089, F1095 Ecovillage Société — 111 m² 2015/04/01
Hameau Du Pech Blanc Lot N Combel Del Poux Galarios, Trespoux-Rassiels (46090) PC Logement F1083, F1087 Ecovillage Société — 126 m² 2015/04/01
Hameau Du Pech Blanc Lot Lot Na 3 Combel Del Poux Galarios, Trespoux-Rassiels (46090) PC Logement F1082, F1090 Ecovillage Société — 126 m² 2015/04/01
Hameau Du Pech Blanc Lot N Combel Del Poux Galarios, Trespoux-Rassiels (46090) PC Logement F1081 Ecovillage Société — 111 m² 2015/04/01
Hameau De Pech Blanc Lot Combel Del Poux Galarios, Trespoux-Rassiels (46090) PC Logement F1080 Ecovillage Société — 111 m² 2015/04/01

1 à 41 sur 41 autorisations

Les permis de construire à Trespoux-Rassiels

À Trespoux-Rassiels, la liste réunit les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement et des locaux d'activité.

Rythme des permis de construire à Trespoux-Rassiels

Sur les 13 années complètes couvertes par Sitadel, Trespoux-Rassiels enregistre en moyenne 9,2 dossiers PC/DP par an, soit 11 pour 1 000 habitants (812 habitants). Les permis de construire recensés ont autorisé 116 logements, soit environ 143 logements pour 1 000 habitants sur l’ensemble de la période. Le portrait de la commune (territoire, population, intercommunalité) et l’ensemble de ses autorisations d’urbanisme figurent sur la page commune de Trespoux-Rassiels.

Ce qui distingue les permis de construire à Trespoux-Rassiels

Rapporté à sa population, Trespoux-Rassiels compte 150 dossiers PC/DP pour 1 000 habitants sur la période, un niveau d'environ deux fois la médiane des communes du Lot (75). Les personnes morales déposent environ un quart des dossiers. Le premier secteur d'activité parmi ces demandeurs est « Promotion immobilière » (environ la moitié), devant « Collectivités locales » (environ un quart). Certaines voies reviennent souvent dans les dossiers : Hameau du Pech Blanc Lot N (9 dossiers), route des Vignes (7 dossiers) et chemin des Vitarelles (5 dossiers).

Statistiques des permis de construire à Trespoux-Rassiels

Le tableau ci-dessous présente, année par année, les permis de construire à Trespoux-Rassiels de 2013 à 2026 (14 années) : 122 autorisations au total. C'est en 2015 que l'activité a été la plus forte, avec 17 autorisations délivrées, soit 13,9 % du total de la période. En 2025, 6 autorisations ont été recensées, contre 2 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 12 268 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 116 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 106 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 104 à destination de logement (85 %) et 18 pour des locaux d'activité (15 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Trespoux-Rassiels et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 3 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Trespoux-Rassiels
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 3 - 1 2 0 141 m² 1
2025 6 +200,0 % 6 0 0 696 m² 6
2024 2 -80,0 % 1 1 0 100 m² 1
2023 10 -37,5 % 8 2 0 752 m² 8
2022 16 +14,3 % 14 2 0 2 774 m² 25
2021 14 -12,5 % 13 1 0 1 483 m² 13
2020 16 +166,7 % 15 1 0 1 657 m² 15

Autres types d'autorisations à Trespoux-Rassiels

Permis de construire dans les communes voisines de Trespoux-Rassiels

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Trespoux-Rassiels.

Retour à la page commune, département et région

Consulter un dossier de permis de construire à Trespoux-Rassiels

Chacun des 122 dossiers PC/DP recensés à Trespoux-Rassiels a sa fiche, accessible depuis la liste : elle indique notamment le numéro du permis, à rappeler pour toute demande. Pour voir les plans et la décision, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Trespoux-Rassiels, dont les coordonnées figurent ci-dessous. L'autorisation doit être affichée sur le terrain sans interruption, de façon visible depuis la voie publique, pendant toute la durée des travaux et au moins deux mois. Un tiers dispose de deux mois à compter du premier jour de cet affichage pour saisir le tribunal administratif ; les dates indiquées sur les fiches ne fixent pas ce délai (service-public.gouv.fr).

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Trespoux-Rassiels. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Trespoux-Rassiels

Adresse
3200 route des Vignes, 46090 Trespoux-Rassiels
Accueil
Lundi-Mardi : 13h30-17h30 · Mercredi : 09h00-12h00 · Jeudi-Vendredi : 13h30-17h30
Téléphone
05 65 22 27 98

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Trespoux-Rassiels

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Trespoux-Rassiels (Lot, Occitanie).

1 Quels permis de construire ont été délivrés à Trespoux-Rassiels ?
Cette page liste les 122 dossiers PC/DP délivrés à Trespoux-Rassiels depuis 2013, classés par année. La recherche permet de retrouver un dossier par adresse, demandeur, référence ou période.
2 Quelle différence entre cette page et la page commune de Trespoux-Rassiels ?
Cette page liste uniquement les permis de construire et les déclarations préalables de Trespoux-Rassiels, avec tous les dossiers et leurs statistiques détaillées. La page commune de Trespoux-Rassiels donne une vue d'ensemble : tous les types d'autorisations d'urbanisme, les derniers dossiers, les demandeurs les plus actifs et les comparaisons avec les communes voisines.
3 Quelle est l'autorisation de construire la plus récente à Trespoux-Rassiels ?
Le dossier le plus récent recensé à Trespoux-Rassiels est une déclaration préalable autorisée le 26 juin 2026 pour des locaux d'activité (850, Route de Rassiels, 16 m² de surface de plancher créée). La liste est mise à jour à chaque publication de Sitadel.
4 Combien de permis de construire à Trespoux-Rassiels en 2025 ?
6 dossiers PC/DP ont été délivrés à Trespoux-Rassiels en 2025. En 2026, 3 dossiers sont déjà recensés ; ce chiffre reste provisoire jusqu'à la fin de l'année.
5 Construit-on plutôt des maisons ou des logements collectifs à Trespoux-Rassiels ?
Sur la période, les permis de construire recensés à Trespoux-Rassiels autorisent 116 logements : 104 logements individuels (90 %) et 12 logements collectifs (10 %). La maison individuelle reste donc majoritaire.
6 Quelle part des dossiers sont des déclarations préalables à Trespoux-Rassiels ?
Les déclarations préalables représentent 2 % des 122 dossiers PC/DP recensés à Trespoux-Rassiels. Elles concernent des travaux de moindre ampleur que le permis de construire : extensions limitées, modifications de l'aspect extérieur ou petites constructions.
7 Où se trouvent les plus grands projets de construction à Trespoux-Rassiels ?
Côté volumes, le dossier le plus important crée 921 m² de surface de plancher et 12 logements (Peyros Quillados, 2022), porté par Lb Accession. Suivent 10 rue de l'Ancienne Poste (886 m², 2018) et Combel de Rayssou (400 m², 2022).
8 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Trespoux-Rassiels ?
Seulement lorsqu'il s'agit d'une personne morale (entreprise, promoteur, bailleur, collectivité) : Sitadel ne diffuse pas le nom des particuliers. Les demandeurs professionnels sont identifiés grâce au répertoire Sirene.
9 D'où proviennent les données sur les permis de construire à Trespoux-Rassiels ?
De Sitadel, la base nationale des autorisations d'urbanisme gérée par le SDES du ministère de la Transition écologique, mise à jour chaque mois sur basedespermis.fr. Les traitements appliqués sont détaillés sur la page Données et méthodologie.