basedespermis.fr
Retour à Senozan

Permis de construire à Senozan

Saône-et-Loire (71), Bourgogne-Franche-Comté

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Senozan (71260), en Saône-et-Loire, en Bourgogne-Franche-Comté. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 64 autorisations enregistrées entre le 15 juin 2013 et le 22 juin 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

64

Première date

15 juin 2013

Dernière date

22 juin 2026

Surface créée (brute)

20 352 m²

Nbre logements

51

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Senozan. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Senozan

10 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Senozan en 2022

7 autorisations en 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Senozan en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Enclos Du Chateau, Senozan (71260) PC Logement AA148 Commune De Senozan Commune/EPCI 1 926 m² 326 m² 2022/12/06
262 Rue De La Gare, Senozan (71260) DP Logement ZD528 — 281 m² 91 m² 2022/08/02
Chemin Des Perrieres, Senozan (71260) PC Logement ZD201 — — 146 m² 2022/05/17
Chemin Des Perrieres Au Sauge Carre, Senozan (71260) PC Logement ZD192 — — 149 m² 2022/02/18
Chemin Des Perrieres, Senozan (71260) PC Logement ZD192 — — 145 m² 2022/02/18
Au Sauge Carre, Senozan (71260) PC Logement ZD201 — 1 236 m² 125 m² 2022/02/07
Enclos Du Chateau, Senozan (71260) PC Logement AA186 Demeures Access Coop 653 m² 98 m² 2022/01/21

Permis de construire à Senozan en 2016

3 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Senozan en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
En Greffas, Senozan (71260) PC Locaux ZB228 — 2 700 m² 60 m² 2016/12/23
Adresse Non Renseignée, Senozan (71260) PC Locaux ZB224 Process Revetement Etancheite Société 7 000 m² 1 489 m² 2016/12/06
En Greffas, Senozan (71260) PC Locaux ZB203, ZB226 Galva Saone Société 22 631 m² 147 m² 2016/07/18

1 à 10 sur 10 autorisations

Les permis de construire à Senozan

Les dossiers PC/DP consultables à Senozan regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement et des locaux d'activité. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos de Senozan

Commune rurale, Senozan (71260) rassemble 1 127 habitants pour une superficie de 5,0 km² (232,0 hab./km²). La commune se trouve en Saône-et-Loire (71), en Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune peu dense. Son relief est vallonné (de 167 à 285 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 5 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CA Mâconnais Beaujolais Agglomération. Dans le voisinage, Saint-Martin-Belle-Roche (71118) (92 autorisations) et Boz (01190) (50 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Senozan, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des permis de construire à Senozan

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Senozan sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 64 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2013, avec 10 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 15,6 % du total de la période. En 2025, 2 autorisations ont été recensées, contre 2 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 5 438 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 51 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 107 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 48 à destination de logement (75 %) et 16 pour des locaux d'activité (25 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Senozan et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 5 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Senozan
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 5 - 3 2 0 1 277 m² 3
2025 2 0 % 1 1 0 1 362 m² 1
2024 2 -33,3 % 1 1 0 2 888 m² 1
2023 3 -57,1 % 3 0 0 430 m² 3
2022 7 -12,5 % 7 0 0 1 080 m² 10
2021 8 +300,0 % 5 3 0 945 m² 5
2020 2 -60,0 % 1 1 0 6 369 m² 1

Autres types d'autorisations à Senozan

Permis d'aménager à Senozan

5 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Senozan

2 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Senozan

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Senozan.

Saint-Martin-Belle-Roche

80 permis de construire

Boz

48 permis de construire

Charbonnières

30 permis de construire

La Salle

24 permis de construire

Asnières-sur-Saône

1 permis de construire

Retour à la page commune, département et région

Senozan

Retour à la page commune

Saône-et-Loire (71)

Retour à la page département

Bourgogne-Franche-Comté

Retour à la page région

Toutes les régions

Retour à la liste des régions

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Senozan. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Senozan

Adresse
1 rue de la Mairie, 71260 Senozan
Accueil
Lundi-Mardi : 14h00-18h00 · Jeudi : 14h00-18h00 · Vendredi : 14h00-17h30
Téléphone
03 85 36 01 06
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Senozan

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Senozan (Saône-et-Loire, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Senozan ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Senozan depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Senozan ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Senozan ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Senozan ?
En 2025, 2 permis de construire ont été délivrés à Senozan, contre 2 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2013 avec 10 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Senozan.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Senozan ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).