basedespermis.fr
Retour à Rosult

Permis de construire à Rosult

Nord (59), Hauts-de-France

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Rosult (59230), dans le Nord, en Hauts-de-France. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 155 autorisations enregistrées entre le 11 janvier 2013 et le 17 août 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

155

Première date

11 janvier 2013

Dernière date

17 août 2026

Surface créée (brute)

46 943 m²

Nbre logements

155

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Rosult. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Rosult

27 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Rosult en 2018

13 autorisations en 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Rosult en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Rue Adjudant Dufour, Rosult (59230) PC Logement AD267 — 735 m² 106 m² 2018/12/04
409 Domaine Des Ormes, Rosult (59230) PC Logement AD242, AD243 — 462 m² 107 m² 2018/10/17
Rue Des Peupliers, Rosult (59230) PC Logement AE312, AE316 — 710 m² 154 m² 2018/08/21
Rue De La Caterie Et Rue A, Rosult (59230) PC Logement AD220, AD223 SCI M2C Société 1 529 m² 326 m² 2018/07/26
4 Residence Andre Dubois, Rosult (59230) PC Logement A3785, A3786 — 1 579 m² 135 m² 2018/07/24
Rue Des Peupliers/Rue Du F, Rosult (59230) PC Logement AE311, AE314 — 968 m² 148 m² 2018/07/19
Rue Paul Delannoy, Rosult (59230) PC Logement A3628 — 482 m² 76 m² 2018/07/18
Rue Du Nouveau Jeu, Rosult (59230) PC Logement A3846, A3847 — 1 256 m² 159 m² 2018/06/27
17 Domaine Des Ormes Dp1, Rosult (59230) PC Logement AD251 — 510 m² 121 m² 2018/06/27
5 Residence Andre Dubois, Rosult (59230) PC Logement A3788, A3787 — 2 101 m² 112 m² 2018/06/14
Domaine Des Ormes Ilot A, Rosult (59230) PC Logement AD247 Office Public De L'habitat Du Nord Étab. public 1 531 m² 311 m² 2018/04/04
Ilot B Domaine Des Ormes, Rosult (59230) PC Logement AD248 Office Public De L'habitat Du Nord Étab. public 698 m² 217 m² 2018/04/04
22 Rue Du Nouveau Jeu, Rosult (59230) PC Locaux A1285, A1286 — 3 667 m² 60 m² 2018/02/21

Permis de construire à Rosult en 2015

14 autorisations en 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Rosult en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
293 Rue De La Caterie, Rosult (59230) PC Logement AD44 Societe Civile De La Caterie SCI 1 416 m² 383 m² 2015/10/07
Rue Du Riez, Rosult (59230) PC Logement AE81 — 1 591 m² 163 m² 2015/09/14
Rue Du Pont Censier, Rosult (59230) PC Logement A1904 — 575 m² 144 m² 2015/08/20
Rue De La Cloyere, Rosult (59230) PC Logement AB187 — 670 m² 100 m² 2015/08/11
Rue De La Place, Rosult (59230) PC Logement A3755 — 1 075 m² 144 m² 2015/08/09
Rue Du Capitaine Deken, Rosult (59230) PC Logement A3660 — 2 023 m² 149 m² 2015/07/05
Rue Du Faubourg, Rosult (59230) PC Locaux A2578, A1449 SCI Du Faubourg SCI 36 629 m² 328 m² 2015/03/19
29 Rue De L Epau, Rosult (59230) PC Locaux A2802, A2792 Ets Bara Société 29 002 m² 220 m² 2015/03/19
123B Rte De Brillon, Rosult (59230) PC Logement A3651, A3646 SCI De La Scarpe SCI 1 812 m² 175 m² 2015/03/18
Rue Du Capitaine Deken, Rosult (59230) PC Logement A3758 — 479 m² 144 m² 2015/03/08
358 Rue Des Rosiers, Rosult (59230) DP Locaux AD193, AD192 — 19 066 m² 1 800 m² 2015/02/28
520 Rue Du Nouveau Jeu, Rosult (59230) PC Locaux A2271, A1145 — 2 500 m² 13 m² 2015/02/16
123B Rte De Brillon, Rosult (59230) PC Logement A3651, A3646 SCI De La Scarpe SCI 1 812 m² 215 m² 2015/02/05
Rue Des Peupliers, Rosult (59230) PC Logement AE108 — 1 806 m² 147 m² 2015/02/04

1 à 27 sur 27 autorisations

Les permis de construire à Rosult

Les dossiers PC/DP consultables à Rosult regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles. Parmi les demandeurs apparaissant régulièrement dans ces dossiers figurent SCI De L'alene D'or, SCI M2C et SCI Du Hainaut.

À propos de Rosult

Commune rurale, Rosult (59230) compte 1 973 habitants répartis sur 8,0 km², soit une densité de 241,0 hab./km². Rattachée administrativement dans le Nord (59) et située en Hauts-de-France, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune peu dense. Le relief est plutôt plat et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). La commune est limitrophe de 8 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CA de la Porte du Hainaut. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Saint-Amand-les-Eaux (59230) (616 autorisations) et Lecelles (59226) (217 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Rosult offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des permis de construire à Rosult

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Rosult sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 155 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2017, avec 28 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 18,1 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 4 autorisations, en recul de -33,3 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 17 533 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 155 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 113 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 111 à destination de logement (72 %), 43 pour des locaux d'activité (28 %) et 1 à usage mixte (1 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Rosult et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 6 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Rosult
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 6 - 4 2 0 2 580 m² 3
2025 4 -33,3 % 2 2 0 3 470 m² 2
2024 6 0 % 4 2 0 1 774 m² 5
2023 6 +20,0 % 5 1 0 1 051 m² 6
2022 5 -54,5 % 2 3 0 610 m² 4
2021 11 -21,4 % 6 4 1 3 592 m² 7
2020 14 -26,3 % 12 2 0 2 662 m² 14

Autres types d'autorisations à Rosult

Permis d'aménager à Rosult

3 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Rosult

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Rosult.

Saint-Amand-les-Eaux

471 permis de construire

Lecelles

211 permis de construire

Landas

146 permis de construire

Saméon

80 permis de construire

Sars-et-Rosières

65 permis de construire

Brillon

62 permis de construire

Millonfosse

39 permis de construire

Bousignies

32 permis de construire

Retour à la page commune, département et région

Rosult

Retour à la page commune

Nord (59)

Retour à la page département

Hauts-de-France

Retour à la page région

Toutes les régions

Retour à la liste des régions

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Rosult. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Rosult

Adresse
341 rue du Capitaine-Deken, 59230 Rosult
Accueil
Lundi : 13h45-17h30 · Mardi-Vendredi : 08h45-11h30, 13h45-17h30 · Samedi : 08h45-11h30
Téléphone
03 27 21 45 45
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Rosult

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Rosult (Nord, Hauts-de-France).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Rosult ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Rosult depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Rosult ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Rosult ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Rosult ?
En 2025, 4 permis de construire ont été délivrés à Rosult, soit un recul de -33,3 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2017 avec 28 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Rosult.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Rosult ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.). À Rosult, les demandeurs les plus fréquemment identifiés sont SCI De L'alene D'or, SCI M2C et SCI Du Hainaut.