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Permis de construire à Remilly-sur-Tille

Côte-d'Or (21), Bourgogne-Franche-Comté

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Remilly-sur-Tille (21560), dans le département Côte-d'Or en région Bourgogne-Franche-Comté. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 105 autorisations enregistrées entre le 2 janvier 2013 et le 20 novembre 2025. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

105

Première date

2 janvier 2013

Dernière date

20 novembre 2025

Surface créée (brute)

14 187 m²

Nbre logements

97

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Remilly-sur-Tille. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire par année à Remilly-sur-Tille

Permis de construire à Remilly-sur-Tille en 2024

5 permis de construire délivrés en 2024

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Remilly-sur-Tille en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Rue Du Lavoir, Remilly-sur-Tille (21560) PC Locaux AA232 1 244 m² 7 m² 2024/05/27
19 Rue De Vaux Sur Crosne, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC177 SCI Scott House SCI 668 m² 92 m² 2024/05/23
2 Rue De Cessey, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AB154 3 140 m² 127 m² 2024/04/11
14 Impasse Du Deversoir, Remilly-sur-Tille (21560) PC Locaux AA75 7 029 m² 61 m² 2024/03/21
Paquier Du Vernois, Remilly-sur-Tille (21560) PC Locaux AB207 71 634 m² 62 m² 2024/02/12

Permis de construire à Remilly-sur-Tille en 2023

3 permis de construire délivrés en 2023

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Remilly-sur-Tille en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
12 Rue De Bressey, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AA19 975 m² 149 m² 2023/12/18
20 Rue Du Meix Lalouet, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC248 539 m² 76 m² 2023/11/27
12 Rue De Bressey, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AA19 975 m² 146 m² 2023/06/22

Permis de construire à Remilly-sur-Tille en 2022

5 permis de construire délivrés en 2022

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Remilly-sur-Tille en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De Binges, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AB45 1 051 m² 109 m² 2022/04/19
1 Route De Cessey-Sur-Tille Vaux Sur Crosne, Remilly-sur-Tille (21560) PC Locaux AD44 14 488 m² 750 m² 2022/03/18
24 Rue Des Vergers Le Jardin De Clara Lot 12, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC212 624 m² 107 m² 2022/03/14
Lotissement ""Le Domaine De, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC244 502 m² 125 m² 2022/01/24
Rue De Binges, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AB220 1 300 m² 146 m² 2022/01/24

Permis de construire à Remilly-sur-Tille en 2021

27 permis de construire délivrés en 2021

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Remilly-sur-Tille en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Foret, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC225 1 743 m² 161 m² 2021/12/09
4 Rue Du Lavoir Lotissement Le Clos Du Lavoir Lot 2, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AA92 P 1 244 m² 162 m² 2021/10/28
6 Rue Du Lavoir Lotissement Le Clos Du Lavoir Lot 3, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AA211, AA231 Bouillon Pnh SCI 178 m² 2021/10/28
Rue De La Corvee, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC160, AC162 600 m² 124 m² 2021/10/19
Le Vernois, Remilly-sur-Tille (21560) DP Locaux E302 Free Mobile Société 660 375 m² 8 m² 2021/09/06
Rue Du Meix Lalouet Lotissement Le Domaine De La Tille Lo, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC240, AC269 Mon Habitat SCI 134 m² 2021/08/06
Hameau De Vaux Sur Crosne, Remilly-sur-Tille (21560) PC Locaux AD18 Earl Rossignol Société 27 038 m² 722 m² 2021/08/06
Lotissement Le Domaine De, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC257 550 m² 137 m² 2021/07/12
Lotissement Le Domaine De, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC255, AC275 640 m² 158 m² 2021/06/23
Lotissement Le Domaine De, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC254, AC283 732 m² 124 m² 2021/06/04
Lotissement Le Domaine De, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC236 521 m² 144 m² 2021/05/25
Lotissement Le Domaine De, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC248, AC259 77 m² 2021/05/25
Rue Du Meix Lalouet Lotissement Le Domaine De La Tille, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC237 656 m² 94 m² 2021/05/25
Lotissement Le Domaine De, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC231, AC256 169 m² 2021/05/19
Lotissement Le Domaine De, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC267 350 m² 85 m² 2021/05/11
30 Rue Du Meix Lalouet Lotissement Le Domaine De La Tille Lot, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC72P 727 m² 108 m² 2021/05/11
16 Rue Des Vergers Lotissement Le Jardin De Clara Lot N_8, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC208 624 m² 104 m² 2021/05/05
Le Jardin De Clara Lot 4, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC203 696 m² 110 m² 2021/04/26
Rue De Vaux Sur Crosne Lotissement Le Domaine De La Tille Lot, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC261 538 m² 94 m² 2021/03/31
5 Rue Du Meix Lalouet Lotissement ""Le Domaine De La Tille"" L, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC3P 514 m² 129 m² 2021/02/15
18 Rue Du Meix Lalouet Lotissement Le Domaine De La Tille - L, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC105P 551 m² 139 m² 2021/02/05
28 Rue Du Meix Lalouet Lotissement Le Domaine De La Tille - L, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC72P 511 m² 107 m² 2021/02/01
Rue Du Meix Lalouet Lotissement Le Domaine De La Tille - L, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC3 5 001 m² 95 m² 2021/02/01
34 Rue Du Meix Lalouet Lotissement Le Domaine De La Tille - L, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC270 620 m² 116 m² 2021/02/01
8 Rue Du Meix Lalouet Lotissement Le Domaine De La Tille - L, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC276 615 m² 128 m² 2021/02/01
13 Rue Du Meix Lalouet Lotissement Le Domaine De La Tille - L, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC105P 314 m² 105 m² 2021/01/18
21 Rue Du Meix Lalouet Lotissement Le Domaine De La Tille - L, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC3P 450 m² 124 m² 2021/01/08

Permis de construire à Remilly-sur-Tille en 2020

20 permis de construire délivrés en 2020

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Remilly-sur-Tille en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Rue Du Meix Lalouet Lotissement Le Domaine De La Tille - L, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC266 332 m² 89 m² 2020/12/18
15 Rue Du Meix Lalouet Lotissement Le Domaine De La Tille - L, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC265 481 m² 75 m² 2020/12/17
19 Rue Du Meix Lalouet Lotissement Le Domaine De La Tille - L, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC238, AC263 489 m² 90 m² 2020/12/17
Lotissement ""Le Domaine De Lot N_5, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC115 2 984 m² 202 m² 2020/12/11
20 Rue Des Vergers Lotissement ""Le Jardin De Clara"" Lot N, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC210 624 m² 163 m² 2020/12/11
22 Rue Du Meix Lalouet Lotissement Le Domaine De La Tille - L, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC247 535 m² 104 m² 2020/12/10
17 Rue Du Meix Lalouet Lotissement Le Domaine De La Tille - L, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC264 474 m² 94 m² 2020/12/04
24 Rue Du Meix Lalouet Lotissement Le Domaine De La Tille - L, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC245 504 m² 87 m² 2020/12/04
3 Rue De Cessey, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AB212 372 m² 110 m² 2020/10/15
12 Rue Du Lavoir Lotissement ""Le Clos Du Lavoir"" Lot N_, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AA214 865 m² 120 m² 2020/10/05
16 Rue Des Vergers Lotissement ""Le Jardin De Clara"" Lot N, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC208 624 m² 77 m² 2020/08/31
8 Rue Du Lavoir Lotissement ""Le Clos Du Lavoir"" Lot N_, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AA212, AA230 865 m² 141 m² 2020/08/27
Rue De La Corvee Lotissement ""Le Jardin De Clara"" Lot N, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC191, AC221 662 m² 159 m² 2020/07/20
2 Rue Du Lavoir, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AA210, AA233 1 570 m² 97 m² 2020/07/20
18 Rue Des Vergers Lotissement ""Le Jardin De Clara"", Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC209 624 m² 182 m² 2020/04/08
14 Rue Du Lavoir Lotissement ""Le Clos Du Lavoir"" Lot N_, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AA215, AA223 205 m² 2020/04/05
4 Impasse Du Deversoir, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AA81, AA82 1 330 m² 95 m² 2020/03/20
16 Rue Du Lavoir Lotissement ""Le Clos Du Lavoir"" Lot N_, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AA216, AA220 626 m² 137 m² 2020/02/26
10 Rue Du Lavoir Lotissement ""Le Clos Du Lavoir"" Lot N_, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AA86 677 m² 130 m² 2020/02/07
Lotissement ""Le Jardin De, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC53 545 m² 148 m² 2020/01/10

Permis de construire à Remilly-sur-Tille en 2019

18 permis de construire délivrés en 2019

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Remilly-sur-Tille en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
11 Rue Des Vergers Lotissement ""Le Jardin De Clara"" Lot N, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC53, AC60 545 m² 105 m² 2019/12/09
12 Rue Des Vergers Lotissement ""Le Jardin De Clara"" Lot N, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC206 624 m² 83 m² 2019/11/27
3B Rue De La Corvee Lotissement ""Le Jardin De Clara"" Lot N, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC53 357 m² 141 m² 2019/11/22
3 Rue Des Vergers Lotissement ""Le Jardin De Clara"" Lot N, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC53 525 m² 163 m² 2019/11/22
Rue Des Ecoles Paquier Du Vernois, Remilly-sur-Tille (21560) PC Locaux AB207 Commune De Remilly-Sur-Tille Commune/EPCI 71 634 m² 592 m² 2019/10/16
4 Rue Des Vergers Lotissement ""Le Jardin De Clara"" Lot N, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC179, AC215 779 m² 122 m² 2019/10/09
1 Rue Des Vergers Lotissement ""Le Jardin De Clara"" Lot N, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC223 116 m² 2019/09/30
6 Rue Des Vergers Lotissement ""Le Jardin De Clara"" Lot N, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC53P, AC60P 788 m² 190 m² 2019/09/25
10 Rue Des Vergers Lot N_5, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC60P 590 m² 127 m² 2019/09/16
22 Rue Des Vergers Lotissement ""Le Jardin De Clara"" Lot N, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement ZC60P 624 m² 131 m² 2019/09/11
14 Rue Des Vergers Lot N_13, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC60P 624 m² 115 m² 2019/09/06
26 Rue Des Vergers Lot N_13, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC60P 594 m² 107 m² 2019/09/02
9 Rue Des Vergers Lot N_15, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC53P, AC60P 545 m² 104 m² 2019/08/21
5 Rue Des Vergers Lot N_17, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC158P, AC53P 545 m² 115 m² 2019/08/21
3A Rue De La Corvee Lot N_23, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC53P 375 m² 83 m² 2019/08/20
4 Rue Des Vergers Lotissement ""Le Jardin De Clara"", Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC179, AC215 779 m² 122 m² 2019/08/05
2 Rue Des Vergers Lotissement ""Le Jardin De Clara"" Lot N, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC158, AC53 690 m² 148 m² 2019/07/12
19 Rue De La Corvee, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC171 753 m² 156 m² 2019/03/26

Permis de construire à Remilly-sur-Tille en 2018

4 permis de construire délivrés en 2018

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Remilly-sur-Tille en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Rue Du Stade, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AA81, AA82 1 412 m² 72 m² 2018/07/23
6 Rue Des Marronniers, Remilly-sur-Tille (21560) PC Locaux AA113 750 m² 17 m² 2018/07/16
4 B Rue De La Corvee, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC140 199 m² 111 m² 2018/02/21
Rd 34, Remilly-sur-Tille (21560) PC Locaux ZH24 Foyer Rural D Arc Sur Tille Association 8 775 m² 164 m² 2018/01/29

Permis de construire à Remilly-sur-Tille en 2017

4 permis de construire délivrés en 2017

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Remilly-sur-Tille en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4C Rue De La Corvee, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC141 208 m² 132 m² 2017/12/04
15B Rue De Cessey, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AB86A 479 m² 95 m² 2017/11/24
Rue Rue Cessey, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AB86P 497 m² 113 m² 2017/09/05
1 B Rue De Cessey, Remilly-sur-Tille (21560) PC Mixte AB200 539 m² 141 m² 2017/03/08

Permis de construire à Remilly-sur-Tille en 2016

3 permis de construire délivrés en 2016

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Remilly-sur-Tille en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Corvee, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC159 600 m² 96 m² 2016/10/16
21 B Rue De La Corvee, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC80 1 146 m² 187 m² 2016/09/16
1 Rue De Cessey, Remilly-sur-Tille (21560) DP Logement AB200 539 m² 190 m² 2016/03/05

Permis de construire à Remilly-sur-Tille en 2015

4 permis de construire délivrés en 2015

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Remilly-sur-Tille en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Rue De La Corvee, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC142 459 m² 87 m² 2015/09/27
4 6 Rue De L Eglise, Remilly-sur-Tille (21560) PC Mixte AB114 Commune De Remilly-Sur-Tille Commune/EPCI 1 355 m² 121 m² 2015/06/05
33 All Des Charmilles, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AA202 397 m² 123 m² 2015/04/22
2A Hameau De Vaux Sur Crosne, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AD37 450 m² 131 m² 2015/01/05

Permis de construire à Remilly-sur-Tille en 2014

4 permis de construire délivrés en 2014

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Remilly-sur-Tille en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
31 Rue Des Charmilles Lotissement L Oree Du Bois, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AA203 94 m² 2014/05/18
4F Rue De La Corvee, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC144 387 m² 91 m² 2014/05/10
4 A Rue De La Corvee Le Clos De La Foret, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AC139, AC134 88 m² 2014/02/12
Rue De Cessey Hameau De Vaux Sur Crosne, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AD50 450 m² 91 m² 2014/02/05

Permis de construire à Remilly-sur-Tille en 2013

6 permis de construire délivrés en 2013

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Remilly-sur-Tille en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
31 Rue Des Charmilles, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AA203 389 m² 112 m² 2013/10/06
35 All Des Charmilles, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AA201 397 m² 111 m² 2013/08/02
37 All Des Charmilles, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AA200 384 m² 118 m² 2013/07/15
8 Rue De Cessey, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AB193, AB191 892 m² 166 m² 2013/07/03
15A Grande Rue Hameau De Vaux-Sur-Crosne, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement AD35 76 m² 2013/03/08
49 Rue De Cessey, Remilly-sur-Tille (21560) PC Logement ZB98 150 m² 2013/01/02

Construction et urbanisme à Remilly-sur-Tille

Remilly-sur-Tille, commune du département Côte-d'Or (21) en région Bourgogne-Franche-Comté, compte 929 habitants pour une superficie de 10 km², soit une densité de 95 hab/km². 105 permis de construire ont été enregistrés entre 2013 et 2025, représentant 11 196 m² de surface de plancher d'habitation créée et 97 logements.

L'année la plus active a été 2021 avec 27 autorisations, soit 25,7 % du total enregistré sur les 13 années couvertes par la base. Sur 2025, 2 permis de construire ont été délivrés, -60,0 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les projets de moindre envergure : extensions limitées, modifications de façade ou changements de destination. L'ensemble des autorisations d'urbanisme de Remilly-sur-Tille (permis de construire, d'aménager et de démolir) est consultable sur la page commune de Remilly-sur-Tille.

Statistiques des permis de construire à Remilly-sur-Tille

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Remilly-sur-Tille sur la période disponible, de 2013 à 2025 (13 années). Sur cette période, 105 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2021, avec 27 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 25,7 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 2 autorisations, en recul de -60,0 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 11 196 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 97 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 115 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 94 à destination de logement (90 %), 9 pour des locaux d'activité (9 %) et 2 à usage mixte (2 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Remilly-sur-Tille et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

Statistiques annuelles des permis de construire à Remilly-sur-Tille
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2025 2 -60,0 % 2 0 0 292 m² 3
2024 5 +66,7 % 2 3 0 349 m² 2
2023 3 -40,0 % 3 0 0 371 m² 3
2022 5 -81,5 % 4 1 0 1 237 m² 4
2021 27 +35,0 % 25 2 0 3 836 m² 25
2020 20 +11,1 % 20 0 0 2 505 m² 20
2019 18 +350,0 % 17 1 0 2 720 m² 17

Autres types d'autorisations à Remilly-sur-Tille

Permis de construire dans les communes voisines de Remilly-sur-Tille

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Dépôt des dossiers en mairie

Informations vérifiées le 05/12/2025

Mairie - Remilly-sur-Tille

Adresse
Rue de l'Église, 21560 Remilly-sur-Tille
Accueil
Lundi : 16h00-19h00 · Mercredi : 09h00-12h00 · Vendredi : 13h00-16h00
Téléphone
03 80 37 01 51

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Remilly-sur-Tille

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Remilly-sur-Tille (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Remilly-sur-Tille ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Remilly-sur-Tille depuis 2013, soit 13 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Un onglet « Toutes les autorisations » permet de rechercher un dossier précis par mot-clé ou par période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Remilly-sur-Tille ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Remilly-sur-Tille ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Remilly-sur-Tille ?
En 2025, 2 permis de construire ont été délivrés à Remilly-sur-Tille, soit un recul de -60,0 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2021 avec 27 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Remilly-sur-Tille.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Remilly-sur-Tille ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).