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Permis de construire à Orsan

Gard (30), Occitanie

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Orsan (30200), dans le Gard, en Occitanie. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 93 autorisations enregistrées entre le 28 janvier 2013 et le 24 juin 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

93

Première date

28 janvier 2013

Dernière date

24 juin 2026

Surface créée (brute)

10 620 m²

Nbre logements

90

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Orsan. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Orsan

32 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Orsan en 2016

11 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Orsan en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Avenu Des Tavans, Orsan (30200) PC Logement 0A1312 — 1 312 m² 175 m² 2016/12/19
33 Les Coteaux De Cesar, Orsan (30200) PC Logement 0A1304 — 335 m² 80 m² 2016/12/12
Adresse Non Renseignée, Orsan (30200) PC Logement — — — 117 m² 2016/09/13
32 Lotis Les Coteaux De Cesar, Orsan (30200) PC Logement 0A1303 — 334 m² 75 m² 2016/09/12
Lot N Lotis ""Les Coteaux De Cesar"" Route Du Camp De Cesar, Orsan (30200) PC Logement 0A1260 — 526 m² 106 m² 2016/09/05
14 Lotis Les Coteaux De Cesar Les Rieux, Orsan (30200) PC Logement 0A1266 — 505 m² 100 m² 2016/07/21
Chemi Du Camp De Cesar Lotissement ""Les Coteaux De Cesar"" -, Orsan (30200) PC Logement 0A1261 — 502 m² 89 m² 2016/07/07
Rue De La Carlesse, Orsan (30200) PC Logement 0B913 — 768 m² 87 m² 2016/06/10
Lot Les Coteaux De Cesar, Orsan (30200) PC Logement OA1265 — — 90 m² 2016/05/20
20 Lotis Les Coteaux De Cesar, Orsan (30200) PC Logement 0A1272 — 500 m² 87 m² 2016/02/04
19 Lotis Les Coteaux De Cesar, Orsan (30200) PC Logement 0A1271 — 500 m² 75 m² 2016/02/04

Permis de construire à Orsan en 2013

21 autorisations en 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Orsan en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
16 Lot Les Terrasses Du Belvedere, Orsan (30200) PC Logement ZE6 — 403 m² 98 m² 2013/12/20
20 Lot Les Terrasses Du Belvedere, Orsan (30200) PC Logement ZE6 — 398 m² 91 m² 2013/12/20
11 Lot Les Terrasses Du Belvedere, Orsan (30200) PC Logement ZE6 — 544 m² 117 m² 2013/12/19
23 Lot Les Terrasses Du Belvedere La Parade, Orsan (30200) PC Logement ZE6 — 331 m² 93 m² 2013/12/19
24 Lot Les Terrasses Du Belvedere, Orsan (30200) PC Logement ZE6 — 334 m² 88 m² 2013/12/18
9 Lot Les Terrasses Du Belvedere, Orsan (30200) PC Logement ZE6 — 343 m² 101 m² 2013/12/17
8 Lot Les Terrasses Du Belvedere La Parade, Orsan (30200) PC Logement ZE6 — 341 m² 85 m² 2013/12/17
18 Lot Les Terrasses Du Belvedere La Parade, Orsan (30200) PC Logement ZE6 — 402 m² 80 m² 2013/12/17
19 Lot Les Terrasses Du Belvedere La Parade, Orsan (30200) PC Logement ZE6 — 351 m² 82 m² 2013/12/17
7 Lot Les Terrasses Du Belvedere La Parade, Orsan (30200) PC Logement ZE6 — 526 m² 105 m² 2013/12/16
13 Lot Les Terrasses Du Belvedere La Parade, Orsan (30200) PC Logement ZE6 — 404 m² 94 m² 2013/12/09
17 Lot Les Terrasses Du Belvedere La Parade, Orsan (30200) PC Logement ZE6 — 488 m² 89 m² 2013/12/09
1 Lot Les Terrasses Du Belvedere La Parade, Orsan (30200) PC Logement ZE6 — 500 m² 102 m² 2013/12/09
2 Lot Les Terrasses Du Belvedere La Parade, Orsan (30200) PC Logement ZE6 — 580 m² 76 m² 2013/12/09
10 Lot Les Terrasses Du Belvedere, Orsan (30200) PC Logement ZE6 — 382 m² 115 m² 2013/11/27
12 Lot Les Terrasses Du Belvedere La Parade, Orsan (30200) PC Logement ZE6 — 407 m² 83 m² 2013/11/23
14 Lot Les Terrasses Du Belvedere, Orsan (30200) PC Logement ZE6 — 401 m² 88 m² 2013/11/08
15 Lot Les Terrasses Du Belvedere La Parade, Orsan (30200) PC Logement ZE6 — 400 m² 97 m² 2013/10/23
Chemin Canto Cigalo La Parade, Orsan (30200) PC Logement ZE182, ZE178 — 1 320 m² 121 m² 2013/06/08
Lot D Activite Des Hautes Plan, Orsan (30200) PC Locaux ZA270 Derichebourg Immobilier SCI 2 211 m² 614 m² 2013/04/25
Rte De Treillas, Orsan (30200) PC Logement A969 — 1 953 m² 111 m² 2013/01/28

1 à 32 sur 32 autorisations

Les permis de construire à Orsan

Les dossiers PC/DP consultables à Orsan regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement et des locaux d'activité. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos d'Orsan

Commune rurale, Orsan (30200) compte 1 194 habitants répartis sur 7,0 km², soit une densité de 171,0 hab./km². Rattachée administrativement dans le Gard (30) et située en Occitanie, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune de densité intermédiaire. Son relief est contrasté (de 29 à 230 m d'altitude) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). La commune est limitrophe de 4 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CA du Gard Rhodanien. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Bagnols-sur-Cèze (30200) (616 autorisations) et Laudun-l'Ardoise (30290) (503 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Orsan offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des permis de construire à Orsan

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Orsan sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 93 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2013, avec 21 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 22,6 % du total de la période. En 2025, 2 autorisations ont été recensées, contre 2 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 8 819 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 90 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 98 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 85 à destination de logement (91 %) et 8 pour des locaux d'activité (9 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Orsan et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 2 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Orsan
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 2 - 2 0 0 185 m² 2
2025 2 0 % 1 1 0 430 m² 1
2024 2 - 2 0 0 168 m² 2
2023 0 -100,0 % 0 0 0 - -
2022 2 +100,0 % 1 1 0 240 m² 2
2021 1 -75,0 % 0 1 0 299 m² -
2020 4 -42,9 % 4 0 0 465 m² 6

Autres types d'autorisations à Orsan

Permis d'aménager à Orsan

2 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines d'Orsan

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Orsan.

Bagnols-sur-Cèze

565 permis de construire

Laudun-l'Ardoise

469 permis de construire

Chusclan

91 permis de construire

Codolet

21 permis de construire

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Orsan. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Orsan

Adresse
11 avenue des Tavans, 30200 Orsan
Accueil
Lundi : 09h00-12h00, 14h00-17h00 · Mardi : 14h00-18h00 · Mercredi : 09h00-12h00 · Jeudi : 09h00-12h00, 14h00-18h00 · Vendredi : 09h00-12h00, 14h00-17h00
Téléphone
04 66 90 14 09
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Orsan

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Orsan (Gard, Occitanie).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Orsan ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Orsan depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Orsan ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie d'Orsan ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Orsan ?
En 2025, 2 permis de construire ont été délivrés à Orsan, contre 2 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2013 avec 21 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie d'Orsan.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Orsan ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).