Permis de construire à Orsan en 2013
21 autorisations en 2013.
Permis de construire à Orsan
Gard (30), Occitanie
Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Orsan (30200), dans le Gard, en Occitanie. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.
Cette page recense 93 autorisations enregistrées entre le 28 janvier 2013 et le 24 juin 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.
Total autorisations
93
Première date
28 janvier 2013
Dernière date
24 juin 2026
Surface créée (brute)
10 620 m²
Nbre logements
90
Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Orsan. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.
Permis de construire à Orsan
21 autorisations
Années
1 à 21 sur 21 autorisations
Les permis de construire à Orsan
Les dossiers PC/DP consultables à Orsan regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement et des locaux d'activité. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.
À propos d'Orsan
Commune rurale, Orsan (30200) compte 1 194 habitants répartis sur 7,0 km², soit une densité de 171,0 hab./km². Rattachée administrativement dans le Gard (30) et située en Occitanie, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune de densité intermédiaire. Son relief est contrasté (de 29 à 230 m d'altitude) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). La commune est limitrophe de 4 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CA du Gard Rhodanien. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Bagnols-sur-Cèze (30200) (616 autorisations) et Laudun-l'Ardoise (30290) (503 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Orsan offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.
Statistiques des permis de construire à Orsan
Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Orsan sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 93 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2013, avec 21 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 22,6 % du total de la période. En 2025, 2 autorisations ont été recensées, contre 2 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 8 819 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 90 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 98 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 85 à destination de logement (91 %) et 8 pour des locaux d'activité (9 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Orsan et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.
En 2026, 2 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC logement | PC locaux | PC mixte | Surface créée (brute) | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2026 | 2 | - | 2 | 0 | 0 | 185 m² | 2 |
| 2025 | 2 | 0 % | 1 | 1 | 0 | 430 m² | 1 |
| 2024 | 2 | - | 2 | 0 | 0 | 168 m² | 2 |
| 2023 | 0 | -100,0 % | 0 | 0 | 0 | - | - |
| 2022 | 2 | +100,0 % | 1 | 1 | 0 | 240 m² | 2 |
| 2021 | 1 | -75,0 % | 0 | 1 | 0 | 299 m² | - |
| 2020 | 4 | -42,9 % | 4 | 0 | 0 | 465 m² | 6 |
| 2019 | 7 | 0 % | 6 | 1 | 0 | 1 023 m² | 6 |
| 2018 | 7 | -41,7 % | 6 | 1 | 0 | 677 m² | 7 |
| 2017 | 12 | +9,1 % | 11 | 1 | 0 | 1 326 m² | 12 |
| 2016 | 11 | +175,0 % | 11 | 0 | 0 | 1 081 m² | 11 |
| 2015 | 4 | -77,8 % | 4 | 0 | 0 | 407 m² | 4 |
| 2014 | 18 | -14,3 % | 17 | 1 | 0 | 1 789 m² | 17 |
| 2013 | 21 | - | 20 | 1 | 0 | 2 530 m² | 20 |
Autres types d'autorisations à Orsan
Permis de construire dans les communes voisines d'Orsan
Consultez les permis de construire dans les communes proches de Orsan.
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Dépôt des dossiers en mairie
Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Orsan. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.
Mairie - Orsan
- Adresse
- 11 avenue des Tavans, 30200 Orsan
- Accueil
- Lundi : 09h00-12h00, 14h00-17h00 · Mardi : 14h00-18h00 · Mercredi : 09h00-12h00 · Jeudi : 09h00-12h00, 14h00-18h00 · Vendredi : 09h00-12h00, 14h00-17h00
- Téléphone
- 04 66 90 14 09
- Courriel
- [email protected]
Source : Annuaire de l'administration (DILA)
Questions fréquentes sur les permis de construire à Orsan
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Orsan (Gard, Occitanie).
1 Où consulter les permis de construire délivrés à Orsan ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Orsan depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Orsan ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie d'Orsan ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Orsan ?
En 2025, 2 permis de construire ont été délivrés à Orsan, contre 2 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2013 avec 21 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie d'Orsan.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Orsan ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).