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Permis de construire à Doussard

Haute-Savoie (74), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Doussard (74210), en Haute-Savoie, en Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 197 autorisations enregistrées entre le 8 janvier 2013 et le 31 juillet 2026. Chaque dossier indique : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

197

Première date

8 janvier 2013

Dernière date

31 juillet 2026

Surface créée (brute)

89 382 m²

Nbre logements

975

Ces 197 autorisations proviennent du millésime Sitadel de septembre 2026, publié début octobre 2026 par le ministère de la Transition écologique et mis en ligne sur basedespermis.fr le 10/10/2026. La liste est actualisée à chaque nouveau millésime.

Cette page est consacrée aux permis de construire délivrés à Doussard : elle ne traite que des projets autorisés dans la commune, à partir de données publiques.

Liste des permis de construire à Doussard

42 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire en 2026

11 autorisations en 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Doussard en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
284 Route De La Poudrerie, Doussard (74210) PC Logement 0B3061 — 1 048 m² 80 m² 2026/07/31
Lot 2 Route Des Cotes, Doussard (74210) PC Logement 0B2665, 0B2666 — 801 m² 69 m² 2026/07/09
132 Impasse De La Croix Du Roy, Doussard (74210) PC Logement 0B2643 — 1 214 m² 25 m² 2026/07/02
Route Du Couardet, Doussard (74210) PC Logement 0B3027, 0B3029 — 550 m² 129 m² 2026/06/08
Route Du Couardet, Doussard (74210) PC Logement 0B3027, 0B3029 — 543 m² 100 m² 2026/06/08
128 Route Du Couardet, Doussard (74210) PC Logement 0B809 — 709 m² 132 m² 2026/06/08
246 Route De La Gare, Doussard (74210) PC Logement 0B2330, 0B3368 Hotel De L'arcalod Société 2 227 m² 398 m² 2026/05/18
345 Route Des Vignettes, Doussard (74210) PC Logement 0A2306 — 869 m² 44 m² 2026/05/07
193 Route De La Poudrerie, Doussard (74210) PC Logement 0B4251 — 507 m² 85 m² 2026/03/10
326 Route De Marceau, Doussard (74210) PC Logement OC3695, OC3696 — 637 m² 69 m² 2026/02/12
Route De Chevaline, Doussard (74210) PC Logement 0C3362 — 646 m² 130 m² 2026/01/29

Permis de construire en 2021

24 autorisations en 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Doussard en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Route Des Vignettes, Doussard (74210) PC Logement 0A4090, 0A4093 — 802 m² 137 m² 2021/12/17
312 Rue Des Fontaines, Doussard (74210) PC Logement 0C2678 — 2 905 m² 2 351 m² 2021/12/17
Route De La Poudrerie, Doussard (74210) PC Logement 0B3943 — — 131 m² 2021/12/03
La Croix, Doussard (74210) PC Logement 0B3421 Toolnest Soc. civile 812 m² 112 m² 2021/12/03
Impasse Des Vignettes, Doussard (74210) PC Logement 0A4094, 0A4091 — — 124 m² 2021/11/19
84 Route De La Gare, Doussard (74210) PC Logement 0B1873, 0B1870 — 1 147 m² 263 m² 2021/10/22
La Poudrerie, Doussard (74210) PC Logement 0B2328 — 3 472 m² 105 m² 2021/08/13
600 Route Du Couardet, Doussard (74210) PC Locaux 0B3263, 0B3270 — — 182 m² 2021/08/13
Route De La Poudrerie, Doussard (74210) PC Logement 0B3944 — — 112 m² 2021/07/06
986 Route De Talloires, Doussard (74210) PC Logement 0A3680 — 1 014 m² 189 m² 2021/06/24
Route De La Vieille Eglise, Doussard (74210) PC Logement 0B3950 — — 128 m² 2021/05/21
Route De La Poudrerie, Doussard (74210) PC Logement 0B2328 — 3 472 m² 118 m² 2021/05/11
1080 Route De Talloires, Doussard (74210) PC Logement 0A1768 — 1 997 m² 85 m² 2021/05/11
315 Route De La Bornette, Doussard (74210) PC Logement 0C3404, 0C3402 Lac Et Montagnes SCI 608 m² 255 m² 2021/05/05
Lotissement 'Domaine De Ve Route De La Poudrerie, Doussard (74210) PC Logement 0B2328 — 3 472 m² 114 m² 2021/04/15
Marceau Dessous, Doussard (74210) PC Logement 0C2418 — 1 042 m² 110 m² 2021/04/08
Route De La Poudrerie, Doussard (74210) PC Logement 0B3946 Serenite SCI — 111 m² 2021/04/08
290 Route Des Cotes, Doussard (74210) PC Logement 0B2189 — 108 m² 177 m² 2021/03/18
1350 Route De La Plaine, Doussard (74210) PC Locaux 0C3398, 0C3397 — 555 m² 56 m² 2021/03/02
Marceau Dessous, Doussard (74210) PC Logement 0C2382, 0C2381 — 2 512 m² 44 m² 2021/03/02
Route Des Vignettes La Rojoie, Doussard (74210) PC Logement 0A701 — 4 614 m² 149 m² 2021/02/09
1350 Route De La Plaine, Doussard (74210) PC Logement 0C3397, 0C3395 — 760 m² 149 m² 2021/02/09
105 Route D'arnand, Doussard (74210) PC Logement 0B2803, 0B2801 Imotis SAS Société 3 076 m² 2 164 m² 2021/02/02
La Bernarde, Doussard (74210) PC Logement 0A3680 — 1 014 m² 170 m² 2021/01/06

Permis de construire en 2013

7 autorisations en 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Doussard en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Rte Du Couardet Vers La Ga, Doussard (74210) PC Logement 0B3681, 0B3680 — 1 696 m² 288 m² 2013/09/24
142 Rte De Talloires La Croix, Doussard (74210) PC Logement 0B3366 — 1 221 m² 153 m² 2013/07/25
143 Rte De La Vieille Eglise, Doussard (74210) PC Logement 0B40 — 3 344 m² 371 m² 2013/04/30
303 Rte De Marceau-Dessus, Doussard (74210) PC Logement 0C1364, 0C1365 — 1 000 m² 293 m² 2013/03/15
677 Rte De Marceau, Doussard (74210) PC Logement 0B2171 — 3 195 m² 323 m² 2013/03/09
667 Rte De Marceau, Doussard (74210) PC Logement 0A2171 — 2 300 m² 770 m² 2013/03/09
Rte Du Taillefer Bredannaz, Doussard (74210) PC Logement 0A3829 — 864 m² 101 m² 2013/01/08

1 à 42 sur 42 autorisations

Les permis de construire à Doussard

Les dossiers PC/DP consultables à Doussard regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Les demandeurs qui reviennent le plus souvent dans ces dossiers sont SCI Metoyou, European Homes Centre et Lasserre Reis Immo.

Rythme des permis de construire à Doussard

En moyenne, 14 dossiers PC/DP par an sont enregistrés à Doussard sur les 13 années complètes couvertes par Sitadel, soit 3,9 pour 1 000 habitants (3 626 habitants). Les permis de construire recensés ont autorisé 975 logements, soit environ 269 logements pour 1 000 habitants sur l’ensemble de la période. Pour le portrait de la commune (territoire, population, intercommunalité) et toutes ses autorisations d’urbanisme, consultez la page commune de Doussard.

Ce qui distingue les permis de construire à Doussard

Les entreprises, bailleurs et collectivités identifiés portent 21 % des dossiers ; parmi eux, le secteur le plus représenté est « Location de terrains et autres biens immobiliers » (environ un tiers), devant « Promotion immobilière » (environ un quart). Les voies les plus citées dans les dossiers sont route du Couardet (8 dossiers entre 2018 et 2026), route de Talloires (7 dossiers) et route de la Poudrerie (7 dossiers). Côté volumes, le dossier le plus important crée 10 022 m² de surface de plancher et 156 logements (Les Ouvas, 2025), porté par Bnp Paribas Immobilier Promotion. Suivent Doussard (8 105 m², 2018) et route de la Poudrerie (5 729 m², 2014).

Statistiques des permis de construire à Doussard

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Doussard sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 197 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2014, avec 25 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 12,7 % du total de la période. Sur la dernière année complète (2025), le volume de permis de construire s'établit à 17 autorisations, en progression de 142,9 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 74 081 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 975 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 76 m² par logement autorisé. Par destination, les permis de construire à Doussard se répartissent ainsi : 159 à destination de logement (81 %), 31 pour des locaux d'activité (16 %) et 7 à usage mixte (4 %).

En 2026, 11 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Doussard
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 11 - 11 0 0 1 261 m² 22
2025 17 +142,9 % 13 3 1 17 748 m² 253
2024 7 -56,3 % 6 1 0 1 125 m² 6
2023 16 -5,9 % 14 1 1 8 361 m² 81
2022 17 -29,2 % 12 4 1 6 183 m² 66
2021 24 +300,0 % 22 2 0 7 536 m² 91
2020 6 -57,1 % 3 3 0 425 m² 4

Autres types d'autorisations à Doussard

Permis d'aménager à Doussard

8 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Doussard

1 autorisation

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Doussard

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Doussard.

Faverges-Seythenex

358 permis de construire

Talloires-Montmin

140 permis de construire

Lathuile

116 permis de construire

Bellecombe-en-Bauges

99 permis de construire

Duingt

73 permis de construire

Giez

65 permis de construire

Jarsy

29 permis de construire

Chevaline

22 permis de construire

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Doussard

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Haute-Savoie (74)

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Auvergne-Rhône-Alpes

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Toutes les régions

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Consulter un dossier de permis de construire à Doussard

Ouvrez la fiche du dossier depuis la liste, parmi les 197 dossiers PC/DP recensés à Doussard : son numéro est la référence à donner pour toute demande. Le dossier complet (plans, notice, décision) se consulte auprès du service urbanisme de la mairie de Doussard, dont les coordonnées figurent ci-dessous. L'autorisation doit être affichée sur le terrain sans interruption, de façon visible depuis la voie publique, pendant toute la durée des travaux et au moins deux mois. Un tiers dispose de deux mois à compter du premier jour de cet affichage pour saisir le tribunal administratif ; les dates indiquées sur les fiches ne fixent pas ce délai (service-public.gouv.fr).

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Doussard. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Doussard

Adresse
61 Route du Pont-Monnet, 74210 Doussard
Accueil
Lundi-Vendredi : 09h00-12h00, 14h00-17h00
Téléphone
04 50 44 30 45
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Doussard

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Doussard (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Quels permis de construire ont été délivrés à Doussard ?
Cette page liste les 197 dossiers PC/DP délivrés à Doussard depuis 2013, classés par année. La recherche permet de retrouver un dossier par adresse, demandeur, référence ou période.
2 Quelle différence entre cette page et la page commune de Doussard ?
Cette page liste uniquement les permis de construire et les déclarations préalables de Doussard, avec tous les dossiers et leurs statistiques détaillées. La page commune de Doussard donne une vue d'ensemble : tous les types d'autorisations d'urbanisme, les derniers dossiers, les demandeurs les plus actifs et les comparaisons avec les communes voisines.
3 Quel est le dernier permis de construire délivré à Doussard ?
Le dossier le plus récent recensé à Doussard est un permis de construire délivré le 31 juillet 2026 pour un projet de logement (284 route de la Poudrerie, 80 m² de surface de plancher créée, 1 logement). La liste est mise à jour à chaque publication de Sitadel.
4 Combien de permis de construire ont été délivrés à Doussard en 2025 ?
17 dossiers PC/DP ont été délivrés à Doussard en 2025, soit un volume en hausse de 142,9 % par rapport à 2024 (7 dossiers). En 2026, 11 dossiers sont déjà recensés ; ce chiffre reste provisoire jusqu'à la fin de l'année.
5 Quels types de logements sont autorisés à Doussard ?
Sur la période, les permis de construire recensés à Doussard autorisent 975 logements : 294 logements individuels (30 %) et 681 logements collectifs (70 %). Le logement collectif domine donc la construction résidentielle.
6 Quelles entreprises déposent le plus de permis de construire à Doussard ?
Parmi les personnes morales identifiées, les demandeurs les plus actifs à Doussard sont SCI Metoyou (3 dossiers), European Homes Centre (2 dossiers) et Lasserre Reis Immo (2 dossiers).
7 Les déclarations préalables sont-elles nombreuses à Doussard ?
Les déclarations préalables représentent 3 % des 197 dossiers PC/DP recensés à Doussard. Elles concernent des travaux de moindre ampleur que le permis de construire : extensions limitées, modifications de l'aspect extérieur ou petites constructions.
8 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Doussard ?
Seulement lorsqu'il s'agit d'une personne morale (entreprise, promoteur, bailleur, collectivité) : Sitadel ne diffuse pas le nom des particuliers. Les demandeurs professionnels sont identifiés grâce au répertoire Sirene.
9 D'où proviennent les données sur les permis de construire à Doussard ?
De Sitadel, la base nationale des autorisations d'urbanisme gérée par le SDES du ministère de la Transition écologique, mise à jour chaque mois sur basedespermis.fr. Les traitements appliqués sont détaillés sur la page Données et méthodologie.