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Permis de construire à Doussard

Haute-Savoie (74), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Doussard (74210), en Haute-Savoie, en Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 197 autorisations enregistrées entre le 8 janvier 2013 et le 31 juillet 2026. Chaque dossier indique : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

197

Première date

8 janvier 2013

Dernière date

31 juillet 2026

Surface créée (brute)

89 382 m²

Nbre logements

975

Ces 197 autorisations proviennent du millésime Sitadel de septembre 2026, publié début octobre 2026 par le ministère de la Transition écologique et mis en ligne sur basedespermis.fr le 10/10/2026. La liste est actualisée à chaque nouveau millésime.

Cette page est consacrée aux permis de construire délivrés à Doussard : elle ne traite que des projets autorisés dans la commune, à partir de données publiques.

Liste des permis de construire à Doussard

41 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire en 2020

6 autorisations en 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Doussard en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Route De Lathuile, Doussard (74210) DP Locaux 0C3495 — — 8 m² 2020/11/19
Route Du Pont Monnet, Doussard (74210) PC Logement 0C2429, 0C3050 — 36 m² 70 m² 2020/10/02
88 Rue De Macherine, Doussard (74210) DP Locaux 0C722 — 39 m² 18 m² 2020/09/17
246 Route De La Gare, Doussard (74210) PC Locaux 0B3829, 0B3368 — — 95 m² 2020/08/17
Arnand, Doussard (74210) PC Logement 0B1054, 0B1055 — — 130 m² 2020/08/10
505 Route De La Gare, Doussard (74210) PC Logement 0B1820 — 978 m² 104 m² 2020/07/17

Permis de construire en 2019

14 autorisations en 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Doussard en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
955 Route De La Ravoire, Doussard (74210) PC Locaux 0A3430 — — 27 m² 2019/12/19
La Ravoire, Doussard (74210) PC Logement 0A3112, 0A3638 — — 94 m² 2019/11/05
Le Couardet, Doussard (74210) PC Mixte 0B3287, 0B3289 SCI De Pracoutiel SCI — 1 114 m² 2019/10/03
La Croix, Doussard (74210) PC Logement 0B3911 — — 138 m² 2019/08/12
La Croix, Doussard (74210) PC Logement 0B3745, 0B3743 — — 87 m² 2019/08/01
La Croix, Doussard (74210) PC Logement 0B3745, 0B3743 — — 96 m² 2019/08/01
La Croix, Doussard (74210) PC Logement 0B3745, 0B3743 — — 74 m² 2019/08/01
La Croix, Doussard (74210) PC Logement 0B3745, 0B3743 — — 87 m² 2019/08/01
Les Vernays, Doussard (74210) PC Locaux 0B3861, 0B3858 Cfavre Holding Société 1 182 m² 856 m² 2019/07/08
La Gliere, Doussard (74210) PC Logement 0C2411, 0C771 — 1 097 m² 91 m² 2019/07/03
Route D'arnand, Doussard (74210) PC Logement 0B3713, 0B3711 — — 213 m² 2019/06/28
28 Impasse De La Scierie, Doussard (74210) PC Logement 0C3264, 0C3263 — 2 386 m² 53 m² 2019/03/25
La Gliere, Doussard (74210) PC Logement 0C771 — 764 m² 96 m² 2019/02/28
67 Route De Lathuile, Doussard (74210) PC Locaux 0C1885 — — 41 m² 2019/01/25

Permis de construire en 2015

14 autorisations en 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Doussard en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Verthier, Doussard (74210) PC Logement A3793, A3791 Sca Dunand-Pollani Soc. civile 2 885 m² 594 m² 2015/10/01
524 Chem Des Grands Pres Sollier, Doussard (74210) PC Logement 0B1811, 0B279 SCI Metoyou SCI 5 281 m² 323 m² 2015/09/29
Route De Talloires, Doussard (74210) PC Logement 0B3749, 0B3751 — 441 m² 89 m² 2015/09/14
Aux Guinettes, Doussard (74210) PC Logement 0C3410 Spirit SCI 736 m² 111 m² 2015/08/10
61 Pl Des Guinettes, Doussard (74210) PC Logement 0C3089 — 1 300 m² 222 m² 2015/08/04
Rue De L Arcalod Les Fins, Doussard (74210) PC Logement 0B3370, 0B2092 — 785 m² 128 m² 2015/07/31
Zac Des Vernays 2, Doussard (74210) PC Locaux 0B3417, 0B3399 — 4 666 m² 506 m² 2015/07/08
Rte Du Taillefer Bredannaz, Doussard (74210) PC Mixte 0A3798, 0A2374 — 1 236 m² 124 m² 2015/07/07
Rte De Talloires La Croix, Doussard (74210) PC Logement B3750, B3748 — 440 m² 89 m² 2015/05/12
Zac Des Vernays, Doussard (74210) PC Locaux 0B3399, 0B3417 — 1 561 m² 984 m² 2015/02/20
524 Chem Des Grands Pres Sollier, Doussard (74210) PC Logement 0B1811, 0B279 SCI Metoyou SCI 5 281 m² 544 m² 2015/02/17
361B Chem Des Grands Pres, Doussard (74210) PC Logement 0B3628, 0B3631 — 2 630 m² 86 m² 2015/01/25
37 Rte De La Vieille Eglise, Doussard (74210) PC Logement 0B42 — 1 196 m² 151 m² 2015/01/20
Zac Des Vernays, Doussard (74210) PC Locaux 0B2915 — 1 117 m² 288 m² 2015/01/13

Permis de construire en 2013

7 autorisations en 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Doussard en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Rte Du Couardet Vers La Ga, Doussard (74210) PC Logement 0B3681, 0B3680 — 1 696 m² 288 m² 2013/09/24
142 Rte De Talloires La Croix, Doussard (74210) PC Logement 0B3366 — 1 221 m² 153 m² 2013/07/25
143 Rte De La Vieille Eglise, Doussard (74210) PC Logement 0B40 — 3 344 m² 371 m² 2013/04/30
303 Rte De Marceau-Dessus, Doussard (74210) PC Logement 0C1364, 0C1365 — 1 000 m² 293 m² 2013/03/15
677 Rte De Marceau, Doussard (74210) PC Logement 0B2171 — 3 195 m² 323 m² 2013/03/09
667 Rte De Marceau, Doussard (74210) PC Logement 0A2171 — 2 300 m² 770 m² 2013/03/09
Rte Du Taillefer Bredannaz, Doussard (74210) PC Logement 0A3829 — 864 m² 101 m² 2013/01/08

1 à 41 sur 41 autorisations

Les permis de construire à Doussard

Les dossiers PC/DP consultables à Doussard regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Les demandeurs qui reviennent le plus souvent dans ces dossiers sont SCI Metoyou, European Homes Centre et Lasserre Reis Immo.

Rythme des permis de construire à Doussard

En moyenne, 14 dossiers PC/DP par an sont enregistrés à Doussard sur les 13 années complètes couvertes par Sitadel, soit 3,9 pour 1 000 habitants (3 626 habitants). Les permis de construire recensés ont autorisé 975 logements, soit environ 269 logements pour 1 000 habitants sur l’ensemble de la période. Pour le portrait de la commune (territoire, population, intercommunalité) et toutes ses autorisations d’urbanisme, consultez la page commune de Doussard.

Ce qui distingue les permis de construire à Doussard

Les entreprises, bailleurs et collectivités identifiés portent 21 % des dossiers ; parmi eux, le secteur le plus représenté est « Location de terrains et autres biens immobiliers » (environ un tiers), devant « Promotion immobilière » (environ un quart). Les voies les plus citées dans les dossiers sont route du Couardet (8 dossiers entre 2018 et 2026), route de Talloires (7 dossiers) et route de la Poudrerie (7 dossiers). Côté volumes, le dossier le plus important crée 10 022 m² de surface de plancher et 156 logements (Les Ouvas, 2025), porté par Bnp Paribas Immobilier Promotion. Suivent Doussard (8 105 m², 2018) et route de la Poudrerie (5 729 m², 2014).

Statistiques des permis de construire à Doussard

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Doussard sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 197 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2014, avec 25 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 12,7 % du total de la période. Sur la dernière année complète (2025), le volume de permis de construire s'établit à 17 autorisations, en progression de 142,9 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 74 081 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 975 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 76 m² par logement autorisé. Par destination, les permis de construire à Doussard se répartissent ainsi : 159 à destination de logement (81 %), 31 pour des locaux d'activité (16 %) et 7 à usage mixte (4 %).

En 2026, 11 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Doussard
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 11 - 11 0 0 1 261 m² 22
2025 17 +142,9 % 13 3 1 17 748 m² 253
2024 7 -56,3 % 6 1 0 1 125 m² 6
2023 16 -5,9 % 14 1 1 8 361 m² 81
2022 17 -29,2 % 12 4 1 6 183 m² 66
2021 24 +300,0 % 22 2 0 7 536 m² 91
2020 6 -57,1 % 3 3 0 425 m² 4

Autres types d'autorisations à Doussard

Permis d'aménager à Doussard

8 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Doussard

1 autorisation

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Doussard

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Doussard.

Faverges-Seythenex

358 permis de construire

Talloires-Montmin

140 permis de construire

Lathuile

116 permis de construire

Bellecombe-en-Bauges

99 permis de construire

Duingt

73 permis de construire

Giez

65 permis de construire

Jarsy

29 permis de construire

Chevaline

22 permis de construire

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Doussard

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Haute-Savoie (74)

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Auvergne-Rhône-Alpes

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Toutes les régions

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Consulter un dossier de permis de construire à Doussard

Ouvrez la fiche du dossier depuis la liste, parmi les 197 dossiers PC/DP recensés à Doussard : son numéro est la référence à donner pour toute demande. Le dossier complet (plans, notice, décision) se consulte auprès du service urbanisme de la mairie de Doussard, dont les coordonnées figurent ci-dessous. L'autorisation doit être affichée sur le terrain sans interruption, de façon visible depuis la voie publique, pendant toute la durée des travaux et au moins deux mois. Un tiers dispose de deux mois à compter du premier jour de cet affichage pour saisir le tribunal administratif ; les dates indiquées sur les fiches ne fixent pas ce délai (service-public.gouv.fr).

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Doussard. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Doussard

Adresse
61 Route du Pont-Monnet, 74210 Doussard
Accueil
Lundi-Vendredi : 09h00-12h00, 14h00-17h00
Téléphone
04 50 44 30 45
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Doussard

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Doussard (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Quels permis de construire ont été délivrés à Doussard ?
Cette page liste les 197 dossiers PC/DP délivrés à Doussard depuis 2013, classés par année. La recherche permet de retrouver un dossier par adresse, demandeur, référence ou période.
2 Quelle différence entre cette page et la page commune de Doussard ?
Cette page liste uniquement les permis de construire et les déclarations préalables de Doussard, avec tous les dossiers et leurs statistiques détaillées. La page commune de Doussard donne une vue d'ensemble : tous les types d'autorisations d'urbanisme, les derniers dossiers, les demandeurs les plus actifs et les comparaisons avec les communes voisines.
3 Quel est le dernier permis de construire délivré à Doussard ?
Le dossier le plus récent recensé à Doussard est un permis de construire délivré le 31 juillet 2026 pour un projet de logement (284 route de la Poudrerie, 80 m² de surface de plancher créée, 1 logement). La liste est mise à jour à chaque publication de Sitadel.
4 Combien de permis de construire ont été délivrés à Doussard en 2025 ?
17 dossiers PC/DP ont été délivrés à Doussard en 2025, soit un volume en hausse de 142,9 % par rapport à 2024 (7 dossiers). En 2026, 11 dossiers sont déjà recensés ; ce chiffre reste provisoire jusqu'à la fin de l'année.
5 Quels types de logements sont autorisés à Doussard ?
Sur la période, les permis de construire recensés à Doussard autorisent 975 logements : 294 logements individuels (30 %) et 681 logements collectifs (70 %). Le logement collectif domine donc la construction résidentielle.
6 Quelles entreprises déposent le plus de permis de construire à Doussard ?
Parmi les personnes morales identifiées, les demandeurs les plus actifs à Doussard sont SCI Metoyou (3 dossiers), European Homes Centre (2 dossiers) et Lasserre Reis Immo (2 dossiers).
7 Les déclarations préalables sont-elles nombreuses à Doussard ?
Les déclarations préalables représentent 3 % des 197 dossiers PC/DP recensés à Doussard. Elles concernent des travaux de moindre ampleur que le permis de construire : extensions limitées, modifications de l'aspect extérieur ou petites constructions.
8 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Doussard ?
Seulement lorsqu'il s'agit d'une personne morale (entreprise, promoteur, bailleur, collectivité) : Sitadel ne diffuse pas le nom des particuliers. Les demandeurs professionnels sont identifiés grâce au répertoire Sirene.
9 D'où proviennent les données sur les permis de construire à Doussard ?
De Sitadel, la base nationale des autorisations d'urbanisme gérée par le SDES du ministère de la Transition écologique, mise à jour chaque mois sur basedespermis.fr. Les traitements appliqués sont détaillés sur la page Données et méthodologie.