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Permis de construire à Doussard

Haute-Savoie (74), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Doussard (74210), en Haute-Savoie, en Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 197 autorisations enregistrées entre le 8 janvier 2013 et le 31 juillet 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

197

Première date

8 janvier 2013

Dernière date

31 juillet 2026

Surface créée (brute)

89 382 m²

Nbre logements

975

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Doussard. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Doussard

33 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Doussard en 2016

8 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Doussard en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Adresse Non Renseignée, Doussard (74210) PC Logement — — — 148 m² 2016/09/22
Marceau, Doussard (74210) PC Logement 0C3376, 0C3374 — — 121 m² 2016/05/19
Marceau, Doussard (74210) PC Logement 0C3376, 0C3374 — — 116 m² 2016/05/19
Marceau, Doussard (74210) PC Logement 0C3376, 0C3374 — — 113 m² 2016/05/19
Marceau, Doussard (74210) PC Logement 0C3376, 0C3374 — 3 954 m² 76 m² 2016/05/19
La Creuse Nord, Doussard (74210) PC Logement 0B727 Primalp Société 3 983 m² 5 461 m² 2016/03/21
524 Che Des Grands Pres, Doussard (74210) PC Logement 0B271, 0B279 SCI Metoyou SCI 5 281 m² 251 m² 2016/03/10
Verthier, Doussard (74210) PC Logement 0B44P — — 145 m² 2016/01/11

Permis de construire à Doussard en 2014

25 autorisations en 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Doussard en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Rte De La Poudrerie Verthier, Doussard (74210) PC Logement B107, B108 European Homes Centre Société 23 912 m² 5 729 m² 2014/12/31
Vigne De Marceau Dessus, Doussard (74210) PC Logement 0C2396, 0C2397 — 1 580 m² 123 m² 2014/12/23
Voie De L Arcalod, Doussard (74210) PC Logement 0B2092 — 877 m² 117 m² 2014/12/07
Rte De La Plaine Marceau, Doussard (74210) PC Logement 0C2779, 0C2782 — 1 134 m² 130 m² 2014/12/05
Adresse Non Renseignée, Doussard (74210) PC Locaux — — — 1 080 m² 2014/10/31
Lot Le Champ Moine Ll, Doussard (74210) PC Logement 0C3274, 0C3280 — 1 053 m² 152 m² 2014/10/24
107 Rue Des Fontaines, Doussard (74210) PC Logement C2659 — 758 m² 349 m² 2014/10/08
Zac Des Vernays Ii Les Ve, Doussard (74210) PC Locaux 0B561, 0B560 — 1 301 m² 361 m² 2014/10/03
Rte Des Cotes, Doussard (74210) PC Logement 0B786 SCI Aurianne SCI 514 m² 98 m² 2014/10/02
Bredannaz, Doussard (74210) PC Logement 0A3845 — 977 m² 153 m² 2014/10/01
74210 Zac Des Vernays Ii, Doussard (74210) PC Locaux B3399 SCI La Serraz Piccone SCI 1 696 m² 395 m² 2014/09/24
Rte De La Ravoire, Doussard (74210) PC Locaux 0A3808, 0A3638 — 22 732 m² 99 m² 2014/09/18
Rte Des Cotes, Doussard (74210) PC Logement B7786 — — 91 m² 2014/09/05
Rte Simon De Verthier Verthier Est, Doussard (74210) PC Logement B3619 — 775 m² 85 m² 2014/09/03
Rte De Bornette Marceau Dessus, Doussard (74210) PC Logement C3357 — 1 128 m² 126 m² 2014/09/02
Sollier, Doussard (74210) PC Logement 0B3650 — 1 229 m² 115 m² 2014/07/06
Pl De La Mairie, Doussard (74210) PC Locaux 0C1905 Syndicat Des Energies Et De L Amenagement Numerique De La Haute Savoie Public 3 994 m² 23 m² 2014/06/17
La Carriere, Doussard (74210) PC Locaux 0B3601, 0B584 — 4 694 m² 238 m² 2014/05/27
Chem Du Pralet Arnand, Doussard (74210) PC Logement 0B3684, 0B3178 — 160 m² 122 m² 2014/05/26
La Carriere, Doussard (74210) PC Locaux 0B3601 — 2 629 m² 237 m² 2014/05/26
La Croix, Doussard (74210) PC Logement 0B3548, 0B3546 Cdb-Fam Société 881 m² 173 m² 2014/05/25
Za Des Vernayx, Doussard (74210) PC Locaux 0B2918, 0B3035 Salaisons Du Mont Charvin Société 4 416 m² 422 m² 2014/05/13
72 Rue Des Fontaines, Doussard (74210) PC Logement 0C2642 Valor Im Société 998 m² 520 m² 2014/03/20
Chem Communal Du Couardet La Carriere, Doussard (74210) PC Locaux 0B584, 0B583 — 4 293 m² 135 m² 2014/03/20
Marceau, Doussard (74210) PC Logement 0C2862, 0C2674 SCI De La Ferme SCI 6 627 m² — 2014/03/03

1 à 33 sur 33 autorisations

Les permis de construire à Doussard

Les dossiers PC/DP consultables à Doussard regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles. Parmi les demandeurs apparaissant régulièrement dans ces dossiers figurent SCI Metoyou, Lasserre Reis Immo et European Homes Centre.

À propos de Doussard

Petite commune, Doussard (74210) compte 3 626 habitants répartis sur 23,0 km², soit une densité de 160,0 hab./km². Rattachée administrativement en Haute-Savoie (74) et située en Auvergne-Rhône-Alpes, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 442 à 1 804 m d'altitude) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Doussardiens, la commune est limitrophe de 8 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC des Sources du Lac d'Annecy. Dans le voisinage, Faverges-Seythenex (74210) (389 autorisations) et Talloires-Montmin (74210) (145 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Doussard, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des permis de construire à Doussard

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Doussard sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 197 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2014, avec 25 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 12,7 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 17 autorisations, en progression de +142,9 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 74 081 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 975 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 76 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 159 à destination de logement (81 %), 31 pour des locaux d'activité (16 %) et 7 à usage mixte (4 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Doussard et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 11 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Doussard
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 11 - 11 0 0 1 261 m² 22
2025 17 +142,9 % 13 3 1 17 748 m² 253
2024 7 -56,3 % 6 1 0 1 125 m² 6
2023 16 -5,9 % 14 1 1 8 361 m² 81
2022 17 -29,2 % 12 4 1 6 183 m² 66
2021 24 +300,0 % 22 2 0 7 536 m² 91
2020 6 -57,1 % 3 3 0 425 m² 4

Autres types d'autorisations à Doussard

Permis d'aménager à Doussard

8 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Doussard

1 autorisation

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Doussard

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Doussard.

Faverges-Seythenex

358 permis de construire

Talloires-Montmin

140 permis de construire

Lathuile

116 permis de construire

Bellecombe-en-Bauges

99 permis de construire

Duingt

73 permis de construire

Giez

65 permis de construire

Jarsy

29 permis de construire

Chevaline

22 permis de construire

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Doussard

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Doussard. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Doussard

Adresse
61 Route du Pont-Monnet, 74210 Doussard
Accueil
Lundi-Vendredi : 09h00-12h00, 14h00-17h00
Téléphone
04 50 44 30 45
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Doussard

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Doussard (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Doussard ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Doussard depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Doussard ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Doussard ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Doussard ?
En 2025, 17 permis de construire ont été délivrés à Doussard, soit une hausse de +142,9 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2014 avec 25 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Doussard.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Doussard ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.). À Doussard, les demandeurs les plus fréquemment identifiés sont SCI Metoyou, Lasserre Reis Immo et European Homes Centre.