Permis de construire à Commelle-Vernay en 2016
24 autorisations en 2016.
Permis de construire à Commelle-Vernay
Loire (42), Auvergne-Rhône-Alpes
Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Commelle-Vernay (42120), dans la Loire, en Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.
Cette page recense 189 autorisations enregistrées entre le 5 février 2013 et le 3 août 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.
Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.
Total autorisations
189
Première date
5 février 2013
Dernière date
3 août 2026
Surface créée (brute)
26 711 m²
Nbre logements
177
Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Commelle-Vernay. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.
Permis de construire à Commelle-Vernay
24 autorisations
Années
1 à 24 sur 24 autorisations
Les permis de construire à Commelle-Vernay
Les dossiers PC/DP consultables à Commelle-Vernay regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement et des locaux d'activité. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles. Parmi les demandeurs apparaissant régulièrement dans ces dossiers figurent Commune De Commelle Vernay, SCI L2Cb et SCI Hot De Commelle.
À propos de Commelle-Vernay
Petite commune, Commelle-Vernay (42120) compte 3 029 habitants répartis sur 13,0 km², soit une densité de 239,0 hab./km². Rattachée administrativement dans la Loire (42) et située en Auvergne-Rhône-Alpes, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune peu dense. Son relief est vallonné (de 265 à 446 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Commellois, Commelloises ou Venayots, Venayottes, la commune est limitrophe de 7 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CA Roannais Agglomération. Dans le voisinage, Roanne (42300) (1 251 autorisations) et Villerest (42300) (353 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Commelle-Vernay, consultez la fiche Wikipédia de la commune.
Statistiques des permis de construire à Commelle-Vernay
Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Commelle-Vernay sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 189 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2016, avec 24 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 12,7 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 13 autorisations, en progression de +160,0 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 19 962 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 177 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 113 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 163 à destination de logement (86 %) et 26 pour des locaux d'activité (14 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Commelle-Vernay et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.
En 2026, 10 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC logement | PC locaux | PC mixte | Surface créée (brute) | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2026 | 10 | - | 10 | 0 | 0 | 1 071 m² | 10 |
| 2025 | 13 | +160,0 % | 11 | 2 | 0 | 2 250 m² | 21 |
| 2024 | 5 | -50,0 % | 5 | 0 | 0 | 657 m² | 5 |
| 2023 | 10 | +11,1 % | 8 | 2 | 0 | 1 329 m² | 8 |
| 2022 | 9 | -43,8 % | 7 | 2 | 0 | 1 078 m² | 7 |
| 2021 | 16 | 0 % | 15 | 1 | 0 | 1 954 m² | 16 |
| 2020 | 16 | -15,8 % | 10 | 6 | 0 | 3 883 m² | 10 |
| 2019 | 19 | +46,2 % | 17 | 2 | 0 | 1 854 m² | 17 |
| 2018 | 13 | -31,6 % | 11 | 2 | 0 | 1 673 m² | 12 |
| 2017 | 19 | -20,8 % | 17 | 2 | 0 | 2 234 m² | 17 |
| 2016 | 24 | +60,0 % | 22 | 2 | 0 | 3 356 m² | 22 |
| 2015 | 15 | +50,0 % | 13 | 2 | 0 | 2 364 m² | 15 |
| 2014 | 10 | 0 % | 10 | 0 | 0 | 1 097 m² | 10 |
| 2013 | 10 | - | 7 | 3 | 0 | 1 911 m² | 7 |
Autres types d'autorisations à Commelle-Vernay
Permis de construire dans les communes voisines de Commelle-Vernay
Consultez les permis de construire dans les communes proches de Commelle-Vernay.
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Dépôt des dossiers en mairie
Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Commelle-Vernay. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.
Mairie - Commelle-Vernay
- Adresse
- 519 rue Jules-Ferry, 42120 Commelle-Vernay
- Accueil
- Lundi-Vendredi : 08h30-12h00
- Téléphone
- 04 77 23 25 90
- Courriel
- [email protected]
Source : Annuaire de l'administration (DILA)
Questions fréquentes sur les permis de construire à Commelle-Vernay
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Commelle-Vernay (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes).
1 Où consulter les permis de construire délivrés à Commelle-Vernay ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Commelle-Vernay depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Commelle-Vernay ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Commelle-Vernay ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Commelle-Vernay ?
En 2025, 13 permis de construire ont été délivrés à Commelle-Vernay, soit une hausse de +160,0 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2016 avec 24 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Commelle-Vernay.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Commelle-Vernay ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.). À Commelle-Vernay, les demandeurs les plus fréquemment identifiés sont Commune De Commelle Vernay, SCI L2Cb et SCI Hot De Commelle.