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Permis de construire à Champvans

Jura (39), Bourgogne-Franche-Comté

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Champvans (39100), dans le Jura, en Bourgogne-Franche-Comté. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 87 autorisations enregistrées entre le 5 février 2013 et le 22 juillet 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

87

Première date

5 février 2013

Dernière date

22 juillet 2026

Surface créée (brute)

23 427 m²

Nbre logements

74

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Champvans. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Champvans

7 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Champvans en 2014

4 autorisations en 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Champvans en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Aux Faultx, Champvans (39100) PC Logement ZE230, ZE183 — 4 220 m² 264 m² 2014/07/03
32 Av De La Gare, Champvans (39100) PC Logement ZD385 — 1 711 m² 106 m² 2014/05/22
46B Rue De Foucherans, Champvans (39100) PC Logement ZI71 — 2 764 m² 145 m² 2014/03/27
5 Rue Des Grands Pres, Champvans (39100) PC Locaux AB409, ZB132 SCI 2 G SCI 874 m² 343 m² 2014/01/23

Permis de construire à Champvans en 2013

3 autorisations en 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Champvans en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
36 Rue De La Netillere, Champvans (39100) PC Logement ZI208 — 1 333 m² 116 m² 2013/09/07
Les Deux Moulins, Champvans (39100) PC Locaux ZB7 Commune De Champvans Commune/EPCI 19 800 m² 26 m² 2013/06/03
Rue Des Fontaines, Champvans (39100) PC Logement ZD284P — — 168 m² 2013/02/05

1 à 7 sur 7 autorisations

Les permis de construire à Champvans

Les dossiers PC/DP consultables à Champvans regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement et des locaux d'activité. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos de Champvans

Commune rurale, Champvans (39100) s'étend sur 14,0 km² et regroupe 1 461 habitants, pour une densité de 102,0 hab./km². Située dans le Jura (39) elle appartient à la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 188 à 290 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). La commune est limitrophe de 8 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CA du Grand Dole. Dans le voisinage, Dole (39100) (1 066 autorisations) et Foucherans (39100) (182 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Champvans, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des permis de construire à Champvans

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Champvans sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 87 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2025, avec 11 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 12,6 % du total de la période. En 2025, 11 autorisations ont été recensées, contre 4 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 8 466 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 74 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 114 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 59 à destination de logement (68 %) et 28 pour des locaux d'activité (32 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Champvans et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 5 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Champvans
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 5 - 3 2 0 528 m² 3
2025 11 +175,0 % 9 2 0 2 350 m² 14
2024 4 -63,6 % 1 3 0 327 m² 1
2023 11 +10,0 % 9 2 0 3 376 m² 15
2022 10 +42,9 % 3 7 0 3 121 m² 3
2021 7 +40,0 % 3 4 0 6 718 m² 3
2020 5 +25,0 % 2 3 0 1 103 m² 2

Autres types d'autorisations à Champvans

Permis d'aménager à Champvans

4 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Champvans

9 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Champvans

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Champvans.

Dole

925 permis de construire

Foucherans

175 permis de construire

Damparis

73 permis de construire

Sampans

56 permis de construire

Saint-Seine-en-Bâche

37 permis de construire

Flagey-lès-Auxonne

18 permis de construire

Monnières

11 permis de construire

Samerey

10 permis de construire

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Champvans. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Champvans

Adresse
2 rue André-Gleitz, 39100 Champvans
Accueil
Lundi : 09h00-12h00 · Mardi : 14h30-18h00 · Jeudi : 14h30-18h00 · Vendredi : 09h00-12h00
Téléphone
03 84 72 03 69
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Champvans

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Champvans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Champvans ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Champvans depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Champvans ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Champvans ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Champvans ?
En 2025, 11 permis de construire ont été délivrés à Champvans, contre 4 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2025 avec 11 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Champvans.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Champvans ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).