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Permis de construire à Bussières

Loire (42), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Bussières (42510), dans la Loire, en Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 52 autorisations enregistrées entre le 15 janvier 2013 et le 28 juillet 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

52

Première date

15 janvier 2013

Dernière date

28 juillet 2026

Surface créée (brute)

10 064 m²

Nbre logements

41

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Bussières. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Bussières

13 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Bussières en 2023

5 autorisations en 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Bussières en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Le Moulin, Bussières (42510) PC Locaux 0B232 Commune De Bussieres Commune/EPCI 11 800 m² 24 m² 2023/09/12
815 Rte De Panissieres, Bussières (42510) PC Logement 0A11, 0A621 — 2 792 m² 78 m² 2023/07/28
77 Chemi De La Centrale, Bussières (42510) PC Locaux AD171, AD432 Ateliers De Tissage De Bussieres Et De Challes Société 14 280 m² 111 m² 2023/03/13
47 Impas Jean De La Fontaine, Bussières (42510) PC Logement AD375, AD376 — 97 m² 65 m² 2023/01/06
80 Rue Gambetta, Bussières (42510) PC Logement AD135, AD137 SAS Hlae Société 6 973 m² 437 m² 2023/01/05

Permis de construire à Bussières en 2013

5 autorisations en 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Bussières en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Les Charbonnieres, Bussières (42510) PC Logement A198 — 48 950 m² 94 m² 2013/11/14
Chez Bourrat, Bussières (42510) PC Locaux C761 — 4 761 m² 210 m² 2013/09/02
Monceau, Bussières (42510) PC Locaux AD434, AD432 Ateliers De Tissage De Bussieres Et De Challes Société 14 280 m² 2 291 m² 2013/08/20
Chez Grangeard, Bussières (42510) PC Logement C667 — 1 974 m² 130 m² 2013/03/28
Rue Georges Clemenceau, Bussières (42510) PC Logement AC355 — 1 057 m² 113 m² 2013/01/15

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Les permis de construire à Bussières

Les dossiers PC/DP consultables à Bussières regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement et des locaux d'activité. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos de Bussières

Commune rurale, Bussières (42510) s'étend sur 17,0 km² et regroupe 1 521 habitants, pour une densité de 91,0 hab./km². Située dans la Loire (42) elle appartient à la région Auvergne-Rhône-Alpes. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 458 à 770 m d'altitude) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Bussiérois(e), la commune est limitrophe de 7 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC de Forez-Est. Dans le voisinage, Pouilly-lès-Feurs (42110) (132 autorisations) et Violay (42780) (111 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Bussières, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des permis de construire à Bussières

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Bussières sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 52 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2023, avec 5 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 9,6 % du total de la période. En 2025, 1 autorisations ont été recensées, contre 3 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 2 897 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 41 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 71 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 35 à destination de logement (67 %) et 17 pour des locaux d'activité (33 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Bussières et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 6 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Bussières
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 6 - 4 2 0 1 200 m² 6
2025 1 -66,7 % 0 1 0 586 m² -
2024 3 -40,0 % 2 1 0 648 m² 2
2023 5 +66,7 % 3 2 0 715 m² 7
2022 3 0 % 2 1 0 388 m² 2
2021 3 -25,0 % 2 1 0 422 m² 2
2020 4 -20,0 % 3 1 0 334 m² 3

Autres types d'autorisations à Bussières

Permis d'aménager à Bussières

2 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Bussières

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Bussières.

Pouilly-lès-Feurs

117 permis de construire

Violay

99 permis de construire

Rozier-en-Donzy

85 permis de construire

Saint-Just-la-Pendue

67 permis de construire

Néronde

21 permis de construire

Sainte-Agathe-en-Donzy

20 permis de construire

Sainte-Colombe-sur-Gand

17 permis de construire

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Bussières. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Bussières

Adresse
10 rue Thimonier, 42510 Bussières
Accueil
Lundi-Samedi : 09h00-12h00
Téléphone
04 77 27 32 33
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Bussières

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Bussières (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Bussières ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Bussières depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Bussières ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Bussières ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Bussières ?
En 2025, 1 permis de construire ont été délivrés à Bussières, contre 3 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2023 avec 5 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Bussières.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Bussières ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).