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Permis de construire à Bousse

Moselle (57), Grand Est

Retrouvez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Bousse (57310), en Moselle, en Grand Est, tels qu'enregistrés dans Sitadel.

La liste compte 131 autorisations, enregistrées entre le 15 janvier 2013 et le 20 mai 2025. Chaque dossier indique : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

131

Première date

15 janvier 2013

Dernière date

20 mai 2025

Surface créée (brute)

22 800 m²

Nbre logements

166

Ces 131 autorisations proviennent du millésime Sitadel de septembre 2026, publié début octobre 2026 par le ministère de la Transition écologique et mis en ligne sur basedespermis.fr le 10/10/2026. La liste est actualisée à chaque nouveau millésime.

Cette page est consacrée aux permis de construire délivrés à Bousse : elle ne traite que des projets autorisés dans la commune, à partir de données publiques.

Liste des permis de construire à Bousse

44 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire en 2023

4 autorisations en 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Bousse en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Clos De Jouvence, Bousse (57310) PC Logement 02 — 485 m² 136 m² 2023/11/16
Route Departementale D1 Et Grande Pance (Rue Paul Cezanne), Bousse (57310) PC Locaux 30548 La Montmedienne SCI 1 361 m² 290 m² 2023/10/18
1 Rue Du Muguet, Bousse (57310) DP Locaux 09128 — 453 m² 15 m² 2023/06/28
5 Rue Du Muguet, Bousse (57310) DP Locaux 9126 — 558 m² 11 m² 2023/05/24

Permis de construire en 2021

6 autorisations en 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Bousse en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
9 Rue De Metz, Bousse (57310) PC Logement 01201 — 453 m² 215 m² 2021/11/08
Rue De Metz, Bousse (57310) PC Logement 01121 — 636 m² 196 m² 2021/07/28
Rue De La Foret, Bousse (57310) PC Logement 0247 — 616 m² 162 m² 2021/07/13
Rue De La Foret - Rd 8, Bousse (57310) PC Mixte 03105 — — 379 m² 2021/05/25
Rue De La Moselle, Bousse (57310) PC Logement 06333, 06335 — 680 m² 231 m² 2021/02/24
Rue De La Foret Rd 8, Bousse (57310) PC Logement 03105 Big Habitat Promotion Société 3 613 m² 683 m² 2021/01/20

Permis de construire en 2017

14 autorisations en 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Bousse en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Greffienne, Bousse (57310) PC Locaux 3517 Orange Société — 7 m² 2017/10/18
Lotissement La Cheneraie L, Bousse (57310) PC Logement --- — — 145 m² 2017/08/29
9 Rue De Metz, Bousse (57310) PC Logement 01121, 01166 — — 235 m² 2017/07/26
Le Clos De La Cheneraie, Bousse (57310) PC Logement 30466 — 512 m² 89 m² 2017/07/17
Lotissement Le Clos De La Cheneraie -, Bousse (57310) PC Logement 30434 — — 145 m² 2017/06/23
21 Rue Maurice Ravel, Bousse (57310) PC Logement 08188 — — 40 m² 2017/05/05
Rue De Metz, Bousse (57310) PC Logement 06326, 06327 — 930 m² 224 m² 2017/04/26
Le Clos De La Cheneraie, Bousse (57310) PC Logement 30410 — — 101 m² 2017/04/03
Lot 2 Lotissement Le Clos De La, Bousse (57310) PC Logement 30389 — — 295 m² 2017/03/16
12 Rue Maurice Ravel, Bousse (57310) PC Logement 08287 — — 105 m² 2017/03/16
10 Rue Maurice Ravel, Bousse (57310) PC Logement 08288 — 503 m² 129 m² 2017/03/14
56 Le Clos De La Cheneraie, Bousse (57310) PC Logement --- Big Habitat Société 526 m² 122 m² 2017/03/10
Le Clos Des Vignes, Bousse (57310) PC Logement 29115, 29143 — 601 m² 161 m² 2017/02/10
Le Clos De La Cheneraie, Bousse (57310) PC Logement 30378 — 336 m² 125 m² 2017/02/09

Permis de construire en 2015

19 autorisations en 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Bousse en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Lotissement Le Clos De La, Bousse (57310) PC Logement 3029 — — 143 m² 2015/12/23
Impasse Frederic Chopin Stade Municipal Les Merlettes, Bousse (57310) PC Locaux 10104 Commune De Bousse Commune/EPCI 18 290 m² 71 m² 2015/10/20
Le Clos De La Cheneraie, Bousse (57310) PC Logement 30436 — 961 m² 169 m² 2015/10/16
Adresse Non Renseignée, Bousse (57310) PC Logement — — — 138 m² 2015/10/13
Lotissement Le Clos De Che, Bousse (57310) PC Logement 30409 — 270 m² 121 m² 2015/08/28
Lotissement Le Clos De La, Bousse (57310) PC Logement 30384 — 594 m² 146 m² 2015/08/28
Le Clos De La Cheneraie, Bousse (57310) PC Logement 3037 — 385 m² 140 m² 2015/08/28
Lot Le Clos De La Cheneraie, Bousse (57310) PC Logement 3032A — 406 m² 121 m² 2015/08/03
Lot 3Le Clos De La Cheneraie, Bousse (57310) PC Logement 3044 — 315 m² 127 m² 2015/07/20
Le Clos De La Cheneraie, Bousse (57310) PC Logement 30359 — 407 m² 98 m² 2015/07/13
Lot Le Clos De La Chenerai, Bousse (57310) PC Logement 30359 Tempo Invest SCI 316 m² 120 m² 2015/07/06
Lot Le Clos De La Chenerai, Bousse (57310) PC Logement 30359 Tempo Invest SCI 270 m² 101 m² 2015/07/06
Lot Le Clos De La Chenerai, Bousse (57310) PC Logement 30359 — 390 m² 96 m² 2015/06/24
Lot Le Clos De La Chenerai, Bousse (57310) PC Logement 30359 Tempo Invest SCI 321 m² 104 m² 2015/06/17
12 Rue Georges Brassens, Bousse (57310) PC Locaux 3123 — 847 m² 75 m² 2015/04/28
Lot45 Lot Le Clos De La Cheneraie, Bousse (57310) PC Logement 3045 — 270 m² 83 m² 2015/02/20
Lot Le Clos De La Cheneraie, Bousse (57310) PC Logement 30391 — 1 036 m² 165 m² 2015/02/19
Adresse Non Renseignée, Bousse (57310) PC Logement — — — 95 m² 2015/01/29
Lot49 Clos De La Cheneraie, Bousse (57310) PC Logement 30359 Big Habitat Société 331 m² 97 m² 2015/01/15

1 à 44 sur 44 autorisations

Les permis de construire à Bousse

Les dossiers PC/DP consultables à Bousse regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes.

Rythme des permis de construire à Bousse

En moyenne, 10 dossiers PC/DP par an sont enregistrés à Bousse sur les 13 années complètes couvertes par Sitadel, soit 3,1 pour 1 000 habitants (3 231 habitants). Les permis de construire recensés ont autorisé 166 logements, soit environ 51 logements pour 1 000 habitants sur l’ensemble de la période. Pour le portrait de la commune (territoire, population, intercommunalité) et toutes ses autorisations d’urbanisme, consultez la page commune de Bousse.

Ce qui distingue les permis de construire à Bousse

Les entreprises, bailleurs et collectivités identifiés portent environ un quart des dossiers ; parmi eux, le secteur le plus représenté est « Commerce et restauration » (environ un tiers), devant « Location de terrains et autres biens immobiliers » (environ un tiers). Les voies les plus citées dans les dossiers sont Le Clos de la Cheneraie (15 dossiers entre 2014 et 2017), rue de Metz (12 dossiers) et Lotissement Le Clos de la (11 dossiers). Côté volumes, le dossier le plus important crée 1 281 m² de surface de plancher et 19 logements (Le Clos de la Cheneraie, 2016), porté par Arboria. Suivent rue Paul Gauguin - Lot N_3 (980 m², 2019) et 4 rue des Jardins (723 m², 2020).

Statistiques des permis de construire à Bousse

Le tableau ci-dessous présente, année par année, les permis de construire à Bousse de 2013 à 2026 (14 années) : 131 autorisations au total. Le pic d'activité a été atteint en 2016, avec 22 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 16,8 % du total de la période. Sur la dernière année complète (2025), le volume de permis de construire s'établit à 1 autorisation, en recul de 87,5 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 18 778 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 166 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 113 m² par logement autorisé. Par destination, les permis de construire à Bousse se répartissent ainsi : 110 à destination de logement (84 %), 19 pour des locaux d'activité (15 %) et 2 à usage mixte (2 %).

En 2026, 0 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Bousse
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 0 - 0 0 0 - -
2025 1 -87,5 % 0 1 0 36 m² -
2024 8 +100,0 % 8 0 0 851 m² 8
2023 4 +33,3 % 1 3 0 452 m² 1
2022 3 -50,0 % 3 0 0 456 m² 3
2021 6 -14,3 % 5 0 1 1 866 m² 15
2020 7 -41,7 % 3 3 1 1 974 m² 9

Autres types d'autorisations à Bousse

Permis d'aménager à Bousse

2 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Bousse

2 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Bousse

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Bousse.

Guénange

264 permis de construire

Richemont

159 permis de construire

Mondelange

73 permis de construire

Rurange-lès-Thionville

84 permis de construire

Ay-sur-Moselle

45 permis de construire

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Bousse

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Moselle (57)

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Consulter un dossier de permis de construire à Bousse

Ouvrez la fiche du dossier depuis la liste, parmi les 131 dossiers PC/DP recensés à Bousse : son numéro est la référence à donner pour toute demande. Le dossier complet (plans, notice, décision) se consulte auprès du service urbanisme de la mairie de Bousse, dont les coordonnées figurent ci-dessous. L'autorisation doit être affichée sur le terrain sans interruption, de façon visible depuis la voie publique, pendant toute la durée des travaux et au moins deux mois. Un tiers dispose de deux mois à compter du premier jour de cet affichage pour saisir le tribunal administratif ; les dates indiquées sur les fiches ne fixent pas ce délai (service-public.gouv.fr).

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Bousse. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Bousse

Adresse
1 rue de l'Église, 57310 Bousse
Accueil
Lundi-Jeudi : 08h15-12h00, 13h45-17h45 · Vendredi : 08h15-12h00, 13h45-16h45
Téléphone
03 87 73 90 29
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Bousse

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Bousse (Moselle, Grand Est).

1 Quels permis de construire ont été délivrés à Bousse ?
Cette page liste les 131 dossiers PC/DP délivrés à Bousse depuis 2013, classés par année. La recherche permet de retrouver un dossier par adresse, demandeur, référence ou période.
2 Quelle différence entre cette page et la page commune de Bousse ?
Cette page liste uniquement les permis de construire et les déclarations préalables de Bousse, avec tous les dossiers et leurs statistiques détaillées. La page commune de Bousse donne une vue d'ensemble : tous les types d'autorisations d'urbanisme, les derniers dossiers, les demandeurs les plus actifs et les comparaisons avec les communes voisines.
3 Quelle est l'autorisation de construire la plus récente à Bousse ?
Le dossier le plus récent recensé à Bousse est un permis de construire délivré le 20 mai 2025 pour des locaux d'activité (2 rue Haute, 36 m² de surface de plancher créée). La liste est mise à jour à chaque publication de Sitadel.
4 Combien de permis de construire à Bousse en 2025 ?
1 dossier PC/DP a été délivré à Bousse en 2025, soit un volume en recul de 87,5 % par rapport à 2024 (8 dossiers).
5 Construit-on plutôt des maisons ou des logements collectifs à Bousse ?
Sur la période, les permis de construire recensés à Bousse autorisent 166 logements : 128 logements individuels (environ trois quarts) et 38 logements collectifs (environ un quart). La maison individuelle reste donc majoritaire.
6 Quelle part des dossiers sont des déclarations préalables à Bousse ?
Les déclarations préalables représentent 2 % des 131 dossiers PC/DP recensés à Bousse. Elles concernent des travaux de moindre ampleur que le permis de construire : extensions limitées, modifications de l'aspect extérieur ou petites constructions.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Bousse ?
Seulement lorsqu'il s'agit d'une personne morale (entreprise, promoteur, bailleur, collectivité) : Sitadel ne diffuse pas le nom des particuliers. Les demandeurs professionnels sont identifiés grâce au répertoire Sirene.
8 D'où proviennent les données sur les permis de construire à Bousse ?
De Sitadel, la base nationale des autorisations d'urbanisme gérée par le SDES du ministère de la Transition écologique, mise à jour chaque mois sur basedespermis.fr. Les traitements appliqués sont détaillés sur la page Données et méthodologie.