basedespermis.fr
Retour à Basse-sur-le-Rupt

Permis de construire à Basse-sur-le-Rupt

Vosges (88), Grand Est

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Basse-sur-le-Rupt (88120), dans les Vosges, en Grand Est. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 72 autorisations enregistrées entre le 10 janvier 2013 et le 27 juillet 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

72

Première date

10 janvier 2013

Dernière date

27 juillet 2026

Surface créée (brute)

10 587 m²

Nbre logements

54

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Basse-sur-le-Rupt. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Basse-sur-le-Rupt

10 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Basse-sur-le-Rupt en 2017

5 autorisations en 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Basse-sur-le-Rupt en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
1A Sertigoutte, Basse-sur-le-Rupt (88120) PC Logement AA14 — 8 747 m² 282 m² 2017/12/14
3 Chemin De La Piquante Pier, Basse-sur-le-Rupt (88120) PC Locaux OC774 Gaec Du Petit Pre Agricole 10 128 m² 612 m² 2017/07/06
3 Rue De L'echte, Basse-sur-le-Rupt (88120) PC Locaux OA1365 — 4 412 m² 116 m² 2017/04/27
Chemin De La Roche Du Rena, Basse-sur-le-Rupt (88120) PC Logement AB142 — 1 477 m² 92 m² 2017/04/01
10 Route Du Col Des Hayes - L, Basse-sur-le-Rupt (88120) PC Locaux OC813 Gaec Du Haut Des Hayes Agricole — 525 m² 2017/02/11

Permis de construire à Basse-sur-le-Rupt en 2016

5 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Basse-sur-le-Rupt en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Aux Lieux, Basse-sur-le-Rupt (88120) PC Locaux OB616, OB617 Gaec Des Perce-Neige Agricole — 104 m² 2016/12/19
Route Du Droit, Basse-sur-le-Rupt (88120) PC Logement OB1125 — 3 097 m² 474 m² 2016/11/25
Adresse Non Renseignée, Basse-sur-le-Rupt (88120) PC Logement — — — 144 m² 2016/07/11
Au Champ Bouchat, Basse-sur-le-Rupt (88120) PC Logement B1980 — — 116 m² 2016/05/20
Route De Pubas Contrexard, Basse-sur-le-Rupt (88120) PC Logement OA1444 — 1 054 m² 167 m² 2016/02/22

1 à 10 sur 10 autorisations

Les permis de construire à Basse-sur-le-Rupt

Les dossiers PC/DP consultables à Basse-sur-le-Rupt regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos de Basse-sur-le-Rupt

Commune rurale, Basse-sur-le-Rupt (88120) compte 866 habitants répartis sur 14,0 km², soit une densité de 63,0 hab./km². Rattachée administrativement dans les Vosges (88) et située en Grand Est, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 409 à 1 060 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Bassurois(es), la commune est limitrophe de 7 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC des Hautes Vosges. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve La Bresse (88250) (345 autorisations) et Vagney (88120) (223 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Basse-sur-le-Rupt offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des permis de construire à Basse-sur-le-Rupt

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Basse-sur-le-Rupt sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 72 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2021, avec 8 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 11,1 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 7 autorisations, en progression de +40,0 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 6 393 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 54 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 118 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 50 à destination de logement (69 %), 21 pour des locaux d'activité (29 %) et 1 à usage mixte (1 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Basse-sur-le-Rupt et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 2 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Basse-sur-le-Rupt
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 2 - 1 1 0 130 m² 1
2025 7 +40,0 % 3 4 0 735 m² 3
2024 5 -16,7 % 3 2 0 383 m² 3
2023 6 +100,0 % 5 1 0 896 m² 6
2022 3 -62,5 % 3 0 0 518 m² 4
2021 8 +60,0 % 7 1 0 839 m² 7
2020 5 0 % 5 0 0 688 m² 5

Autres types d'autorisations à Basse-sur-le-Rupt

Permis de démolir à Basse-sur-le-Rupt

3 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Basse-sur-le-Rupt

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Basse-sur-le-Rupt.

La Bresse

329 permis de construire

Vagney

211 permis de construire

Saulxures-sur-Moselotte

104 permis de construire

Cornimont

100 permis de construire

Gerbamont

41 permis de construire

Thiéfosse

37 permis de construire

Rochesson

33 permis de construire

Retour à la page commune, département et région

Basse-sur-le-Rupt

Retour à la page commune

Vosges (88)

Retour à la page département

Grand Est

Retour à la page région

Toutes les régions

Retour à la liste des régions

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Basse-sur-le-Rupt. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Basse-sur-le-Rupt

Adresse
27 chemin départemental 34 de Planois, 88120 Basse-sur-le-Rupt
Accueil
Lundi-Vendredi : 08h00-12h00
Téléphone
03 29 24 72 23
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Basse-sur-le-Rupt

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Basse-sur-le-Rupt (Vosges, Grand Est).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Basse-sur-le-Rupt ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Basse-sur-le-Rupt depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Basse-sur-le-Rupt ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Basse-sur-le-Rupt ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Basse-sur-le-Rupt ?
En 2025, 7 permis de construire ont été délivrés à Basse-sur-le-Rupt, soit une hausse de +40,0 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2021 avec 8 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Basse-sur-le-Rupt.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Basse-sur-le-Rupt ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).