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Permis de construire à Aureille

Bouches-du-Rhône (13), Provence-Alpes-Côte d'Azur

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Aureille (13930), dans les Bouches-du-Rhône, en Provence-Alpes-Côte d'Azur. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 116 autorisations enregistrées entre le 2 juillet 2013 et le 30 juillet 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

116

Première date

2 juillet 2013

Dernière date

30 juillet 2026

Surface créée (brute)

19 492 m²

Nbre logements

134

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Aureille. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Aureille

116 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Aureille en 2026

5 autorisations en 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Aureille en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
10 Rue Du Lavoir, Aureille (13930) DP Locaux AB309, AB310 Le Logis Provencal SCI 72 m² 16 m² 2026/07/30
Chemin Du Pont D'etienne, Aureille (13930) PC Logement BO214 — 696 m² 109 m² 2026/06/11
5 B Che Du Pont D Etienne, Aureille (13930) DP Locaux BO215 — 782 m² 10 m² 2026/05/19
Route Des Fioles, Aureille (13930) PC Logement BO238 SCI Njl Family SCI 665 m² 108 m² 2026/03/04
Rue Neuve, Aureille (13930) PC Logement AI103, AI116 Grande Terre SCI 24 533 m² 1 626 m² 2026/02/13

Permis de construire à Aureille en 2025

8 autorisations en 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Aureille en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Imp Du Cycliste, Aureille (13930) PC Logement BO261 — 737 m² 189 m² 2025/12/31
5 Imp Des Chenes Verts Lot A, Aureille (13930) PC Logement BP270 — 549 m² 113 m² 2025/12/11
1 Imp Des Chenes Verts, Aureille (13930) PC Logement BP268 — 649 m² 99 m² 2025/10/03
44 Av Saint Roch, Aureille (13930) PC Logement BP275 — 455 m² 90 m² 2025/06/02
1 Imp Des Chenes Verts, Aureille (13930) PC Logement BP267 — 649 m² 136 m² 2025/05/13
25 Rue Peyregas, Aureille (13930) PC Logement AC205 — 625 m² 140 m² 2025/04/25
5 Imp Des Chenes Verts, Aureille (13930) PC Logement BP60 — 361 m² 98 m² 2025/01/21
5 Imp Des Chenes Verts, Aureille (13930) PC Logement BP60 — 674 m² 90 m² 2025/01/06

Permis de construire à Aureille en 2024

5 autorisations en 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Aureille en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
6 Route Des Fioles, Aureille (13930) PC Logement BO23 — 612 m² 146 m² 2024/06/19
5 Impasse Du Cordon Z.a Les Trebons, Aureille (13930) PC Locaux BO140 SCI Reymar Soc. civile 1 200 m² 167 m² 2024/06/13
8 Route Des Fioles, Aureille (13930) PC Logement BO235 Ouest Alpilles SCI 1 350 m² 254 m² 2024/04/26
6 Route Des Fioles, Aureille (13930) PC Logement BO258 — 612 m² 116 m² 2024/03/25
Rue Peyregas Lotissement Du Castellas, Aureille (13930) PC Logement AC185 — 357 m² 134 m² 2024/03/12

Permis de construire à Aureille en 2023

7 autorisations en 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Aureille en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
1 Imp Des Chenes Verts, Aureille (13930) PC Logement BP57 — 1 244 m² 225 m² 2023/11/10
20 Imp Du Cordon Za Les Trebons, Aureille (13930) DP Locaux BO204 — 1 103 m² 13 m² 2023/10/24
Les Plantiers D'en Bas, Aureille (13930) PC Locaux AO93 Earl Sev Gillet Société 2 973 m² 338 m² 2023/10/24
Ch Des Plantiers D'en, Aureille (13930) PC Logement AL145 — 172 m² 95 m² 2023/06/06
Rue Des Ecoles, Aureille (13930) DP Locaux AB325, AB326 Commune D Aureille Commune/EPCI 4 399 m² 6 m² 2023/05/25
Impasse De L'amandier Mas De Conse, Aureille (13930) PC Logement BW322 — 725 m² 104 m² 2023/05/16
2 Avenue Mistral, Aureille (13930) PC Locaux AB174 Commune D Aureille Commune/EPCI 480 m² 130 m² 2023/03/28

Permis de construire à Aureille en 2022

11 autorisations en 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Aureille en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
11 Route Des Fioles, Aureille (13930) PC Logement BO256 — 627 m² 110 m² 2022/12/07
Imp Du Cycliste Lot N_ 6, Aureille (13930) PC Logement BO48 — 564 m² 91 m² 2022/10/25
Imp Du Cycliste Les Jardins De Lydie _ Lot N_ 7, Aureille (13930) PC Logement BO247 — 550 m² 85 m² 2022/10/07
Impasse Du Cycliste, Aureille (13930) PC Logement BO243 — 562 m² 126 m² 2022/09/20
11 Route Des Fioles, Aureille (13930) PC Logement BO136 — 613 m² 117 m² 2022/09/07
1534 Les Roumpies Est Ch Pont De Fillioles, Aureille (13930) PC Locaux BK2, BK3 — 45 137 m² 1 080 m² 2022/08/17
Rte Des Fiolles Lot. Na 3 Les Jardins De Lydie, Aureille (13930) PC Logement BO243 — — 100 m² 2022/05/17
Rte Dept 25A Lot. Na 4, Aureille (13930) PC Logement BO236 — — 120 m² 2022/05/17
Ch Des Plantiers D'en Haut, Aureille (13930) PC Logement AL146 — — 83 m² 2022/05/09
Les Plantiers D'en Haut, Aureille (13930) PC Logement AL145, AL146 — — 100 m² 2022/05/09
22 Rue Des Ecoles, Aureille (13930) PC Logement AB333 — 165 m² 67 m² 2022/01/27

Permis de construire à Aureille en 2021

15 autorisations en 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Aureille en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Ch Rural, Aureille (13930) PC Logement BW333, BW337 — 526 m² 166 m² 2021/12/02
Ch Sainte Anne, Aureille (13930) PC Logement BW331 — 572 m² 102 m² 2021/10/26
Ch Des Plantiers Plantiers, Aureille (13930) PC Logement AL87 — 989 m² 84 m² 2021/10/25
Route Des Fiolles, Aureille (13930) PC Logement BO251 — 850 m² 187 m² 2021/08/27
3 Ch Du Pont D'etienne, Aureille (13930) PC Logement BO250 — 2 374 m² 153 m² 2021/08/04
Chemin Des Plantiers D'en, Aureille (13930) PC Logement AL87 — 600 m² 138 m² 2021/07/09
Ch Des Plantiers D'en, Aureille (13930) PC Logement AL87 — 600 m² 137 m² 2021/06/28
Route Des Fiolles Les Jardins De Lydie, Aureille (13930) PC Logement BO242 — 565 m² 182 m² 2021/06/11
Route Des Fiolles Les Jardins De Lydie, Aureille (13930) PC Logement BO48 — 48 m² 87 m² 2021/06/08
5 Rue Peyregas, Aureille (13930) PC Logement AC163 — 611 m² 123 m² 2021/06/04
15 Ch De Saint Jean, Aureille (13930) PC Logement BV247, BV193 — 695 m² 150 m² 2021/04/30
Chemin Rural, Aureille (13930) PC Logement BW336, BW332 — 400 m² 100 m² 2021/03/29
Chemin De Tous Les Vents, Aureille (13930) PC Logement BP184, BP183 — 507 m² 104 m² 2021/03/05
Route Des Fiolles Rd 25B, Aureille (13930) PC Logement BO48, BO55 — 565 m² 126 m² 2021/03/02
Route Des Fiolles Les Jardins De Lydie, Aureille (13930) PC Logement BO48 — 566 m² 117 m² 2021/01/26

Permis de construire à Aureille en 2020

8 autorisations en 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Aureille en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Les Craus D'en Bas, Aureille (13930) PC Locaux AN86, AN67 Scea Domaine Des Alpilles Soc. civile 8 162 m² 737 m² 2020/09/04
8 Rue De La Mairie, Aureille (13930) PC Logement 28287 — 112 m² 132 m² 2020/06/12
Ch De Saint Jean, Aureille (13930) PC Logement BV193 — 695 m² 136 m² 2020/06/05
Place Du 8 Mai 1945 Domaine Public, Aureille (13930) DP Locaux BV231 Commune D Aureille Commune/EPCI — 11 m² 2020/04/28
Ch Sainte Anne, Aureille (13930) PC Logement BW331 — 572 m² 95 m² 2020/03/26
Avenue Saint Roch Clos Saint Roch, Aureille (13930) PC Logement BP109 — 495 m² 98 m² 2020/03/26
Ch Sainte Anne, Aureille (13930) PC Logement BW334, BW338 — 600 m² 131 m² 2020/02/12
6 Rue De La Fontaine, Aureille (13930) DP Logement AB428, AB72 — 191 m² 103 m² 2020/01/05

Permis de construire à Aureille en 2019

16 autorisations en 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Aureille en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Chemin Des Hautes Aires, Aureille (13930) PC Logement 25258 — 500 m² 112 m² 2019/12/09
Place Du 8 Mai 1945 Domaine Public, Aureille (13930) PC Locaux BW334 Commune D Aureille Commune/EPCI — 46 m² 2019/11/12
5 Route Departementale 17, Aureille (13930) PC Logement 21219 — 370 m² 77 m² 2019/10/07
34 Te Av Saint Roch Clos Saint Roch, Aureille (13930) PC Logement BP109 — 311 m² 97 m² 2019/08/27
34 Av Saint Roch, Aureille (13930) PC Logement BO109 — 324 m² 85 m² 2019/08/21
Av De La Gare, Aureille (13930) PC Logement AL137 — 409 m² 116 m² 2019/08/20
34 Te Av Saint Roch Clos Saint Roch, Aureille (13930) PC Logement BP109 — 256 m² 96 m² 2019/08/09
34 Te Av Saint Roch Clos Saint Roch, Aureille (13930) PC Logement BP109 — 472 m² 98 m² 2019/08/09
34 Te Saint Roch Clos Saint Roch, Aureille (13930) PC Logement BP109 — 311 m² 95 m² 2019/08/08
Ch De Tous Les Vents, Aureille (13930) PC Logement BP186 — 400 m² 116 m² 2019/08/07
Av Saint Roch, Aureille (13930) PC Logement BV253 — 580 m² 96 m² 2019/07/29
3-5 Ch De Saint Pierre, Aureille (13930) PC Logement AB184, AB354 Chabanier SCI 436 m² 197 m² 2019/07/01
3 Avenue De La Gare, Aureille (13930) PC Logement AH19 SCI Du Cep SCI 563 m² 127 m² 2019/04/29
Rue Des Bohemiens, Aureille (13930) PC Locaux AI98, AI101 Commune D Aureille Commune/EPCI 39 651 m² 179 m² 2019/01/14
16 Rue Du Pastre, Aureille (13930) PC Logement 22225 — 757 m² 179 m² 2019/01/07
Rue De La Gare, Aureille (13930) PC Logement AH136 — 557 m² 141 m² 2019/01/07

Permis de construire à Aureille en 2018

12 autorisations en 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Aureille en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Ch Du Pont D'etienne, Aureille (13930) PC Logement BO112 — 476 m² 87 m² 2018/12/18
Les Craus D'en Bas, Aureille (13930) PC Logement AV13 — 8 807 m² 148 m² 2018/12/12
Ch Des Plantiers, Aureille (13930) PC Logement AH12, AL100 — 4 000 m² 212 m² 2018/11/27
Les Plantiers D'en Haut, Aureille (13930) PC Logement AL132, AL134 Alpilles Developpement Et Amenagement Société 5 265 m² 605 m² 2018/10/02
Imp De L'amandier, Aureille (13930) PC Logement BW321 — 413 m² 120 m² 2018/08/22
9 Imp De La Berane, Aureille (13930) PC Logement BO221 — 800 m² 120 m² 2018/08/06
16 Ch Des Plantiers, Aureille (13930) PC Logement AL128 — 421 m² 107 m² 2018/06/20
Rd 24 A, Aureille (13930) PC Logement BV236 — 951 m² 140 m² 2018/06/06
Rue Des Bohemiens Delaisse Communal, Aureille (13930) DP Locaux BP74 Syndicat Mixte D'energie Du Departement Des Bouches Du Rhone Public — 3 m² 2018/02/19
Rd24 A, Aureille (13930) PC Logement BV235 — — 120 m² 2018/02/16
Chemin Du Pont D'etienne, Aureille (13930) PC Logement BO217 — 831 m² 119 m² 2018/01/24
1 Impasse De L'amandier, Aureille (13930) PC Logement BW100 — 724 m² 111 m² 2018/01/17

Permis de construire à Aureille en 2017

5 autorisations en 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Aureille en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Chemin Du Pont D'etienne, Aureille (13930) PC Logement BO216 — 755 m² 105 m² 2017/12/27
103 Rd 24 A, Aureille (13930) PC Logement BV56, BV179 — 14 504 m² 238 m² 2017/10/23
16 Neuve, Aureille (13930) PC Logement AB471, AB255 — 183 m² 90 m² 2017/09/15
5 Ch De La Station, Aureille (13930) PC Logement BX68 — 1 808 m² 39 m² 2017/07/10
La Barre Ouest, Aureille (13930) PC Logement BR47 — 17 595 m² 149 m² 2017/06/16

Permis de construire à Aureille en 2016

10 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Aureille en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
1 Place De La Fontaine Point, Aureille (13930) PC Logement AB266 — 232 m² 102 m² 2016/09/20
Imp Casse Bois, Aureille (13930) PC Logement BP165 — 1 100 m² 106 m² 2016/09/09
Saint Roch, Aureille (13930) PC Logement BP165 — 1 100 m² 106 m² 2016/09/09
18-20 Rue Neuve, Aureille (13930) PC Logement AB255, AB471 — 355 m² 218 m² 2016/07/25
Ch Sainte Anne, Aureille (13930) PC Logement BW316 — — 111 m² 2016/05/24
Grand Terre, Aureille (13930) PC Locaux AI1 Commune D Aureille Commune/EPCI 3 850 m² 888 m² 2016/05/10
Les Fiolles, Aureille (13930) PC Logement BE58 — 7 190 m² 110 m² 2016/04/28
Ch Du Milieu Les Craux D'en Bas, Aureille (13930) PC Locaux AV70, AV60 — 17 006 m² 95 m² 2016/04/19
1 Imp De La Berane, Aureille (13930) PC Logement BO207 — 1 047 m² 104 m² 2016/04/07
Les Craux, Aureille (13930) PC Mixte AV22 — 7 136 m² 168 m² 2016/03/08

Permis de construire à Aureille en 2015

3 autorisations en 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Aureille en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Du Chateau, Aureille (13930) PC Logement AB486 SCI La Royale Soc. civile 168 m² 166 m² 2015/08/11
2 De L'horloge, Aureille (13930) PC Locaux AB114, AB115 Commune D Aureille Commune/EPCI 273 m² 249 m² 2015/06/08
Rue Des Ecoles/Place De L', Aureille (13930) PC Logement AB335, AB366 — 224 m² 72 m² 2015/03/10

Permis de construire à Aureille en 2013

9 autorisations en 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Aureille en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
11 Rue Des Genets, Aureille (13930) PC Logement BW285 — 880 m² 164 m² 2013/11/07
Adresse Non Renseignée, Aureille (13930) PC Logement — — — 82 m² 2013/10/01
Les Plantiers D En Bas, Aureille (13930) PC Mixte AO95, AO96 — 18 258 m² 588 m² 2013/09/28
224 Du General De Gaulle Le Relarg Et Mas D Astre, Aureille (13930) PC Mixte A0310 — 735 m² 266 m² 2013/07/22
Adresse Non Renseignée, Aureille (13930) PC Logement AD147, AD149 — 989 m² 193 m² 2013/07/10
De L'escampadou, Aureille (13930) PC Mixte A0301 SCI Legrand SCI 4 267 m² 720 m² 2013/07/08
Vieux Chemin D'arles Domaine De Trevallon, Aureille (13930) PC Locaux C034, C0120 Scea Domaine Trevallon Soc. civile 408 023 m² 80 m² 2013/07/05
7 Imp Des Chenes Verts, Aureille (13930) PC Logement BP198 — 1 119 m² 108 m² 2013/07/05
D'arles Rd 32, Aureille (13930) PC Mixte B0254, B0255 — 1 853 m² 278 m² 2013/07/02

1 à 116 sur 116 autorisations

Les permis de construire à Aureille

Les dossiers PC/DP consultables à Aureille regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos d'Aureille

Commune rurale, Aureille (13930) s'étend sur 22,0 km² et regroupe 1 541 habitants, pour une densité de 71,0 hab./km². Située dans les Bouches-du-Rhône (13) elle appartient à la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 55 à 410 m d'altitude) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). La commune est limitrophe de 5 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Vallée des Baux-Alpilles (CC VBA). Dans le voisinage, Saint-Rémy-de-Provence (13210) (842 autorisations) et Saint-Martin-de-Crau (13310) (740 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie d'Aureille, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des permis de construire à Aureille

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Aureille sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 116 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2019, avec 16 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 13,8 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 8 autorisations, en progression de +60,0 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 13 824 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 134 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 103 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 93 à destination de logement (80 %), 17 pour des locaux d'activité (15 %) et 6 à usage mixte (5 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Aureille et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 5 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Aureille
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 5 - 3 2 0 1 869 m² 20
2025 8 +60,0 % 8 0 0 955 m² 8
2024 5 -28,6 % 4 1 0 817 m² 7
2023 7 -36,4 % 3 4 0 911 m² 4
2022 11 -26,7 % 10 1 0 2 079 m² 10
2021 15 +87,5 % 15 0 0 1 956 m² 16
2020 8 -50,0 % 6 2 0 1 443 m² 6

Autres types d'autorisations à Aureille

Permis d'aménager à Aureille

9 autorisations

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Aureille. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Aureille

Adresse
2 rue Mistral, 13930 Aureille
Accueil
Lundi : 08h30-12h00, 13h30-17h00 · Mardi : 08h30-12h00 · Mercredi : 08h30-12h00, 13h30-17h00 · Jeudi : 08h30-12h00 · Vendredi : 08h30-12h00, 13h30-17h00
Téléphone
04 90 59 92 01
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Aureille

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Aureille (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Aureille ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Aureille depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Aureille ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie d'Aureille ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Aureille ?
En 2025, 8 permis de construire ont été délivrés à Aureille, soit une hausse de +60,0 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2019 avec 16 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie d'Aureille.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Aureille ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).