VOL009/14 - Permis de construire et DP

Cessée
801917519 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 01/04/2014

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de VOL009/14

VOL009/14 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Paul.

Profil et organisation

VOL009/14 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 97460 à SAINT-PAUL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
VOL009/14
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
01/04/2014
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de VOL009/14

Activité d’urbanisme de VOL009/14

VOL009/14 compte 2 autorisations recensées sur la période 30/08/2017 - 30/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour VOL009/14, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/08/2017 - 30/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de VOL009/14

2 autorisations sur la période 30/08/2017 - 30/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Paul.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VOL009/14 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
157 Route Nationale, Saint-Paul (97411) PC Locaux BO847 1 936 m² 4 600 m² 2024/09/30
157 Route Nationale, Saint-Paul (97411) PC Locaux BO796, BO847 1 892 m² 4 600 m² 2017/08/30

Répartition géographique des autorisations de VOL009/14

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à VOL009/14

Sources des informations sur VOL009/14

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur VOL009/14

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à VOL009/14 ?
VOL009/14 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à VOL009/14 ?
Le profil de VOL009/14 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes VOL009/14 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à VOL009/14 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à VOL009/14 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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