VIGNOBLE DU ROY RENE - Permis de construire et DP

Active
782736375 Société civile d'intérêt collectif agricole (SICA) PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Secteur

Industrie

Activité - Code NAF

NAF 11.02B - Vinification

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de VIGNOBLE DU ROY RENE

VIGNOBLE DU ROY RENE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lambesc.

Profil et organisation

VIGNOBLE DU ROY RENE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'intérêt collectif agricole (SICA), avec un siège déclaré 13410 à Lambesc.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
VIGNOBLE DU ROY RENE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'intérêt collectif agricole (SICA)
Activité principale
NAF 11.02B - Vinification
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de VIGNOBLE DU ROY RENE

Activité d’urbanisme de VIGNOBLE DU ROY RENE

VIGNOBLE DU ROY RENE compte 1 autorisation recensée sur la période 08/03/2016 - 08/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour VIGNOBLE DU ROY RENE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

08/03/2016 - 08/03/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de VIGNOBLE DU ROY RENE

1 autorisation sur la période 08/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Lambesc.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VIGNOBLE DU ROY RENE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lotissement Les Tuileries, Lambesc (13410) PC Mixte BP102, BP117 3 610 m² 229 m² 2016/03/08

Répartition géographique des autorisations de VIGNOBLE DU ROY RENE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à VIGNOBLE DU ROY RENE

Sources des informations sur VIGNOBLE DU ROY RENE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur VIGNOBLE DU ROY RENE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à VIGNOBLE DU ROY RENE ?
VIGNOBLE DU ROY RENE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à VIGNOBLE DU ROY RENE ?
Le profil de VIGNOBLE DU ROY RENE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes VIGNOBLE DU ROY RENE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à VIGNOBLE DU ROY RENE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à VIGNOBLE DU ROY RENE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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