VERT SAINT MARCEAU - Permis de construire et DP

Cessée
824962393 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 09/01/2017

Infos clés

Siège

Loiret (45)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de VERT SAINT MARCEAU

VERT SAINT MARCEAU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean-le-Blanc.

Profil et organisation

VERT SAINT MARCEAU est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 45470 à Loury.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
VERT SAINT MARCEAU
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
09/01/2017

Siège social

Permis de construire et DP de VERT SAINT MARCEAU

Activité d’urbanisme de VERT SAINT MARCEAU

VERT SAINT MARCEAU compte 1 autorisation recensée sur la période 17/10/2017 - 17/10/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour VERT SAINT MARCEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/10/2017 - 17/10/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de VERT SAINT MARCEAU

1 autorisation sur la période 17/10/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-le-Blanc.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VERT SAINT MARCEAU dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de VERT SAINT MARCEAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à VERT SAINT MARCEAU

Sources des informations sur VERT SAINT MARCEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur VERT SAINT MARCEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à VERT SAINT MARCEAU ?
VERT SAINT MARCEAU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à VERT SAINT MARCEAU ?
Le profil de VERT SAINT MARCEAU recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes VERT SAINT MARCEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à VERT SAINT MARCEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à VERT SAINT MARCEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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