Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Moutes Basses, Morières-lès-Avignon (84310) | PA | BD76, BD82 | 17 959 m² | 2023/12/13 |
VAUCLUSE HABITAT - Permis d'aménager
Active
822502381
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 06/09/2016
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de VAUCLUSE HABITAT
VAUCLUSE HABITAT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Morières-lès-Avignon.
Profil et organisation
VAUCLUSE HABITAT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 84310 à Morières-lès-Avignon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- VAUCLUSE HABITAT
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 06/09/2016
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de VAUCLUSE HABITAT
Activité d’urbanisme de VAUCLUSE HABITAT
VAUCLUSE HABITAT compte 1 autorisation recensée sur la période 13/12/2023 - 13/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour VAUCLUSE HABITAT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
13/12/2023 - 13/12/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de VAUCLUSE HABITAT
1 autorisation sur la période 13/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Morières-lès-Avignon.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de VAUCLUSE HABITAT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à VAUCLUSE HABITAT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI DU FOURNALET I
SIREN 423018522
Même département de siège
29 autorisations
28 PC
1 PA
ARMEBIS
SIREN 423494111
Même département de siège
15 autorisations
13 PC
2 PA
LES MASETS
SIREN 487627747
Même département de siège
12 autorisations
3 PC
9 PA
LES BUIS D'APT
SIREN 530069517
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
CHABAS IMMOBILIER
SIREN 418534186
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
MGP
SIREN 539242487
Même département de siège
11 autorisations
10 PC
1 PA
Sources des informations sur VAUCLUSE HABITAT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur VAUCLUSE HABITAT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à VAUCLUSE HABITAT ?
VAUCLUSE HABITAT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à VAUCLUSE HABITAT ?
Le profil de VAUCLUSE HABITAT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes VAUCLUSE HABITAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à VAUCLUSE HABITAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à VAUCLUSE HABITAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable