2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
7
VAL DE GASCOGNE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Condom.
VAL DE GASCOGNE est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 32390 à Sainte-Christie.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
VAL DE GASCOGNE compte 7 autorisations recensées sur la période 12/07/2013 - 06/11/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour VAL DE GASCOGNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 12/07/2013 - 06/11/2025, réparties dans 6 communes, principalement à Condom.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VAL DE GASCOGNE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 59 Av Des Mousquetaires, Condom (32100) | PC Locaux | AX140, AX141 | 19 422 m² | 17 m² | 2023/06/07 |
1 à 1 sur 1 autorisations
6 communes - 2 départements - 1 région
Condom
2 autorisations
Cologne
1 autorisation
Eauze
1 autorisation
Gimont
1 autorisation
Lafitte-Vigordane
1 autorisation
Montréjeau
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
